Républiquefrançaise
Rapport d'activité
Auteur(s) : Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique
Remis le 14 juin 2023
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Éric Coquerel ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Auteur(s) : Pieyre-Alexandre Anglade ; Julie Laernoes ; Assemblée nationale. Commission des affaires européennes
Avis
Auteur(s) : Christophe Grison ; Franck Tivierge ; Conseil économique, social et environnemental
Auteur(s) : Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Rapport d'étude
Auteur(s) : Cour des comptes
Auteur(s) : Jean-Marc Boivin ; Conseil économique, social et environnemental
Remis le 13 juin 2023
Auteur(s) : Jeanne-Marie Prost ; Frédéric Visnovsky ; Guillaume Richet-Bourbousse ; Observatoire des délais de paiement
Auteur(s) : Autorité Environnementale
Remis le 12 juin 2023
Rapport officiel
Auteur(s) : Stéphane Oustric ; Olivier Saint-Lary ; Mathilde Renker ; Bach-Nga Pham ; Ministère de la santé et de la prévention
