Républiquefrançaise
Rapport d'étude
Auteur(s) : Christine Afriat ; Catherine Gay ; Florence Loisil ; Centre d'Analyse stratégique
Remis le 27 juin 2006
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Alain Vasselle ; Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé
Remis le 22 juin 2006
Auteur(s) : Philippe Goujon ; Charles Gautier ; Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
Rapport d'activité
Auteur(s) : Institut de Veille sanitaire
Rapport officiel
Auteur(s) : François Grosrichard ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche
Auteur(s) : Maryvonne Briot ; Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé
Remis le 21 juin 2006
Auteur(s) : Philippe Marini ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
Auteur(s) : Cour des comptes
Auteur(s) : Claude Birraux ; Henri Revol ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale
Remis le 20 juin 2006
Avis
Auteur(s) : Conseil national de l'alimentation
Auteur(s) : Jean-Marie Jutant ; Médiateur de l'Éducation nationale