Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

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Union européenne

Les Relations entre l'Union européenne et les pays méditerranéens : quel rôle pour la France ? : avis

Auteur(s) : François Perigot - Conseil économique et social

Date de remise :

Défense

La Réglementation des armes et la sécurité publique

Auteur(s) : Claude Cances - Ministère de l'Intérieur

Date de remise :

Sécurité

Une meilleure répartition des effectifs de la police et de la gendarmerie pour une meilleure sécurité publique : rapport au Premier ministre

Auteur(s) : Roland Carraz - Jean-Jacques Hyest - Premier ministre

Date de remise :

Environnement

Le Bruit dans la ville : avis

Auteur(s) : Jean-Pierre Gualezzi - Conseil économique et social

Date de remise :

Santé - Protection sociale

La Régulation du système de santé : le cas du domaine mère-enfant : recherche documentaire

Auteur(s) : Isabelle Lucas - Université de Rennes I. Centre de recherches administratives et politiques - Mission interministérielle Recherche-expérimentation

Date de remise :

Citoyenneté - Elections

Assurance contre les chocs asymétriques en union monétaire : aléa moral et pacte de stabilité

Auteur(s) : Daniel Laskar - Centre d'Études prospectives d'Économie mathématique Appliquées à la Planification - Commissariat général du Plan

Date de remise :

Culture - Médias

Les Conditions du développement du marché de l'art : analyses et propositions : second rapport

Auteur(s) : André Chandernagor - Ministère de la Culture et de la Communication

Date de remise :

Société - Population

Le Projet de pacte d'intérêt commun

Auteur(s) : Jean Hauser - Ministère de la Justice. Mission recherche droit et justice

Date de remise :

Energie - Transports

Eléments pour une prospective du transport aérien européen : rapport final

Auteur(s) : Bénédicte Molin - Maison Rhône Alpes des Sciences de l'Homme. Laboratoire d'Économie des Transports - Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Date de remise :

Justice - Droits fondamentaux

La Magistrature Hors les murs : analyse de la mobilité extra-professionnelle des magistrats

Auteur(s) : Anne Boigeol - Groupement d'Intérêt public Mission de Recherche Droit et Justice - Centre national de la recherche scientifique. Institut d'histoire du temps présent

Date de remise :

Education - Recherche

Rapport annuel sur l'évaluation de la politique nationale de recherche et de développement technologique

Auteur(s) : Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie

Date de remise :

Ville - Territoires

Le 1% logement : avis

Auteur(s) : Francis Lamarque - Conseil économique et social

Date de remise :