Républiquefrançaise
Rapport d'étude
Auteur(s) : Anne Guinard ; Emmanuelle Godeau ; Valérie Schwoebel ; Institut de Veille sanitaire
Remis le 1er mars 2006
Auteur(s) : Conseil général des Ponts et Chaussées
Auteur(s) : Philippe Aghion ; Elie Cohen ; Jean Pisani-Ferry ; Conseil d'analyse économique
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Philippe Blanchard ; Marc Dupont ; Roland Ollivier ; Catherine Ferrier ; Xavier Pretot ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale de l'administration
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Thierry Mariani ; Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Auteur(s) : Dominique Richard ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Rapport officiel
Auteur(s) : Yves Matillon ; Ministère de la Santé et des Solidarités
Rapport d'activité
Auteur(s) : Inspection générale des affaires étrangères
Remis le 28 février 2006
Auteur(s) : Jean-Pierre Dardayrol ; Didier Laval ; Frédéric Platet ; Jean-Gabriel Remy ; Conseil général des Technologies de l'Information
Auteur(s) : Institut de Veille sanitaire
Remis le 27 février 2006
Auteur(s) : Claude Birraux ; Henri Revol ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale
Remis le 23 février 2006
Auteur(s) : Claude Birraux ; Henri Revol ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat