Républiquefrançaise
Rapport d'étude
Auteur(s) : Jean-Michel Yolin ; Conseil général des Mines ; Conseil général des Technologies de l'Information
Remis le 1er novembre 2005
Auteur(s) : Paul Durieu ; Premier ministre
Auteur(s) : Claire Brisset ; Défenseur des enfants
Rapport d'activité
Auteur(s) : Ministère de la Fonction publique et de la Réforme de l'Etat
Rapport officiel
Auteur(s) : Conseil de l'Emploi, des Revenus et de la Cohésion sociale
Auteur(s) : Cour des comptes
Auteur(s) : Denis Rapone ; Patrick Raude ; Premier ministre
Auteur(s) : Commissariat général du Plan
Auteur(s) : Jean-Pierre Dintilhac ; Ministère de la justice
Remis le 28 octobre 2005
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Pierre Méhaignerie ; Gilles Carrez ; Michel Bouvard ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Remis le 27 octobre 2005
Auteur(s) : Marie-Thérèse Hermange ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne
Avis
Auteur(s) : Henri Feltz ; Conseil économique et social
Remis le 26 octobre 2005