Enquête : Votre avis sur Vie-publique.fr nous intéresse ! Répondez à notre enquête. Quelques minutes suffisent.

Les derniers rapports publics

Exilés et droits fondamentaux, trois ans après le rapport Calais

Rapport

La Banque de France - Exercices 2011-2017 : Accentuer la transformation engagée

Rapport

Suivi des recommandations du rapport relatif à la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Pays de la Loire

Rapport

Rapport d'information (…) sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n° 1316/2013 en ce qui concerne le retrait du Royaume-Uni de l'Union, COM (2018) 568 final

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les défis européens du nouveau gouvernement italien

Rapport

Le financement des politiques sportives en France : bilan et perspectives

Rapport

Rapport sur la restitution du patrimoine culturel africain - Vers une nouvelle éthique relationnelle

Rapport

Salaire minimum interprofessionnel de croissance - Rapport du groupe d'expert - 29 novembre 2018

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur l'évaluation de la loi n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques, dite « loi Macron » - Tome II : compte rendu

Rapport

Rapport d'information (...) sur les actes du colloque "Les femmes pendant la Grande Guerre" organisé le 18 octobre 2018

Rapport

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la fiscalité du numérique

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 24 octobre 2017 sur l'avenir de la zone euro

Rapport

Rapport d'information (...) sur l'évaluation de la loi n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques, dite « loi Macron » - Tome I : contribution des corapporteurs

Rapport

5 conditions nécessaires à la mise en oeuvre du Logement d'abord

Rapport

L'impact des contrats aidés sur l'emploi public territorial

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 24 octobre 2017 sur la diplomatie climatique

Rapport

Tendances et analyse des risques de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme en 2017-2018

Rapport

L'impact des contrats aidés sur l'emploi public territorial

Rapport

Une reconversion professionnelle maîtrisée pour un maintien dans l'emploi réussi - Note de problématique

Rapport

Rapport annuel sur l'état de la fonction publique 2018 - Politiques et pratiques de ressources humaines - Faits et chiffres

Rapport

Haut de page