Les derniers rapports publics | Vie publique

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Les EREA en 2012 : après 50 ans, des établissements oubliés ou des structures porteuses d'avenir ?

Rapport d'inspection

9 janvier 2017
L'éducation artistique et culturelle dans les musées et monuments nationaux - Projet national de l'éducation artistique et culturelle : pour un accès de tous les jeunes à l'art et à la culture

Rapport officiel

24 septembre 2013
Rapport sur la surveillance et la promotion du bon usage du médicament en France

Rapport officiel

17 septembre 2013
Prospective organisationnelle pour un usage performant des technologies nouvelles en santé - rapport

Rapport d'étude

6 mars 2020
L'indicateur de richesse des départements

Rapport d'inspection

29 avril 2015
Audit partenarial portant sur les bourses du MAAF gérées sous l'application LUCIOLE

Rapport d'inspection

3 février 2015
Les prestations de services intellectuels par les sociétés françaises pour le compte d'organisations internationales dans le champ du MEDTL et du MEDDE

Rapport d'inspection

2 février 2015
La mutualisation des moyens départementaux de la sécurité civile - Communication à la commission des finances du Sénat

Rapport d'étude

26 novembre 2013
Conditions de travail - Bilan 2012

Rapport d'étude

4 novembre 2013
La rémunération des militaires - Communication à la commission des finances du Sénat

Rapport d'étude

11 octobre 2013
Evaluation de la politique de l'eau - Quelles orientations pour faire évoluer la politique de l'eau ?

Rapport d'étude, Rapport d'inspection

1er octobre 2013
Rapport relatif à l'accès à l'IVG - Volet 1 : information sur l'avortement sur Internet

Rapport d'étude, Rapport officiel

7 novembre 2013