Les derniers rapports publics | Vie publique

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Prise en charge médicale des personnes vivant avec le VIH - rapport 2013 - Recommandations du groupe d'experts

Rapport officiel

25 novembre 2013
Etude statistique relative aux appels du SNATED en 2012

Rapport d'étude

4 octobre 2013
Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales sur les médicaments génériques

Rapport parlementaire

3 octobre 2013
Pour un acte II de la vie lycéenne : vers la démocratie lycéenne

Rapport officiel

26 septembre 2013
Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer comportant les actes du colloque organisé le 12 septembre 2013 sur « L'audace ultramarine en hexagone : Comment s'exprime-t-elle ? Comment s'incarne-t-elle ? »

Rapport parlementaire

26 novembre 2013
Rapport d'information déposé par la délégation aux droits des femmes et l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi (n°1376) garantissant l'avenir et la justice du système de retraites

Rapport parlementaire

7 octobre 2013
Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le projet d'avenant au contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions

Rapport parlementaire

5 octobre 2013
Conseil supérieur de la magistrature - Rapport d'activité 2012 suivi de : « La parité dans la magistrature ». Recommandations du Conseil, rapport d'un groupe de travail et étude du CEVIPOF

Rapport d'activité

30 septembre 2013
Groupe de travail consacré au suivi de la loi du 9 juillet 2010 relative aux violences faites spécifiquement aux femmes, aux violences au sein des couples, et aux incidences de ces dernières sur les enfants

Rapport d'étude

3 avril 2014
Rapport annuel des inspections générales 2012

Rapport d'inspection

6 janvier 2014
Rapport annuel 2012 de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine - ANRU

Rapport d'activité

2 janvier 2014
Pour une politique de développement du spectacle vivant : l'éducation artistique et culturelle tout au long de la vie

Rapport d'étude

22 octobre 2013