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1 315 résultat(s)

Le fonds de dotation Transatlantique - Exercices 2018 à 2022

Rapport

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les emprunts immobiliers à taux variable

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi de finances pour 2025

Rapport

Les achats publics socialement responsables (APSR)

Rapport

Commission nationale de déontologie de la sécurité - Rapport 2007 au Président de la République et au Parlement

Rapport

Recueil de décisions des hautes juridictions administratives 2007

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur la carte judiciaire

Rapport

Évaluation de deux peines alternatives à l'incarcération – Le travail d'intérêt général et la détention à domicile sous surveillance électronique

Rapport

Commission supérieure de codification : Rapport annuel 2023

Rapport

La dépénalisation de la vie des affaires

Rapport

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