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Date

Rapport d'information (...) sur le service militaire volontaire

Rapport

30 juillet 2024

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'évaluation de la loi n° 2016-87 du 2 février 2016 créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie

Rapport

30 juillet 2024

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 10 mai 2023, sur la crise de l'Organisation des Nations Unies et les perspectives de réforme

Rapport

30 juillet 2024

L'enseignement des sciences physiques et chimiques dans les sections européennes et de langues orientales (SELO)

Rapport

8 janvier 2008

Géoblocage audiovisuel : tout comprendre en 4 questions

Depuis quelques années, le débat sur le blocage géographique de contenus audiovisuels mobilise les consommateurs et l'industrie de l'audiovisuel. La réglementation européenne permet notamment aux fournisseurs de films de restreindre l'accès aux contenus selon le pays, la nationalité ou la langue. Le point sur le géoblocage en quatre questions.

Questions-réponses

19 septembre 2024

Interview de Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux olympiques et paralympiques à Europe 1/CNEWS le 29 juillet 2024 sur le déroulement des jeux olympiques.

Discours

30 juillet 2024

Interview de M. Patrice Vergriete, ministre délégué, chargé des transports, à RTL le 29 juillet 2024, sur le sabotage de plusieurs lignes de TGV.

Discours

29 juillet 2024

Interview de M. Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur et des outre-mer, à France 2 le 29 juillet 2024, sur la sécurité des Jeux olympiques de Paris, l'opération de sabotage de plusieurs lignes de TGV et la vie politique après les législatives.

Discours

29 juillet 2024

À quoi servent les commissions parlementaires ?

Le processus d'élaboration de la loi passe par le débat et le vote au sein de l'Assemblée nationale et du Sénat. Les commissions parlementaires en sont des composantes essentielles. Le point en infographie.

Infographie

31 juillet 2024

Mission d'expertise de la filière STMG

Rapport

30 juillet 2024

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