Accident de la circulation

Accident de la circulation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mission relative aux véhicules équipés d'airbags de la marque Takata

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Dominique Auverlot  ;  Philippe Ledenvic  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Prévenir les violences et apaiser les tensions pour mieux partager la voie publique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Emmanuel Barbe  ;  Christel Fiorina  ;  Maximilien Becq-Giraudon  ;  Clara Herer  ;  Ministère de l'aménagement du territoire et de la décentralisation

Remis le 

Mission d'évaluation de la politique nationale de prévention du risque routier dans les directions interdépartementales des routes (DIR) - Parangonnage

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Georges Tempez  ;  Frédéric Ricard  ;  Arnaud Zimmermann  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Conseil des ministres du 6 décembre 2023. Assurance de la responsabilité civile concernant la circulation de véhicules automoteurs.

Communiqué

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, Première ministre, MM. Éric Dupond-Moretti, garde des Sceaux, ministre de la justice et Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur et des outre-mer, sur le comité interministériel de la sécurité routière, Paris le 17 juillet 2023.

Déclaration

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, Première ministre, sur le fonds de modernisation et d'investissement en santé, le comité interministériel à la sécurité routière et la création de la qualification d'homicide routier, Coubert (Seine-et-Marne) le 17 juillet 2023.

Déclaration

Interview de M. Clément Beaune, ministre délégué, chargé des transports, à France 2 le 17 juillet 2023, sur l'homicide routier, les aéroports français, les trains Intercités et le bilan des émeutes.

Interview

Évaluation de la politique publique de sécurité routière

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

La sécurité routière en France. Bilan de l'accidentalité en 2019

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national interministériel de la sécurité routière

Remis le 

La sécurité routière en France - Bilan de l'accidentalité de l'année 2017

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national interministériel de la sécurité routière

Remis le  1er octobre 2018

Interview de M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État aux transports, à France Inter le 31 octobre 2019, sur le droit de retrait des cheminots après l'accident de TER dans les Ardennes et l'appel à la grève de la RATP et de la SNCF le 5 décembre.

Interview

Interview de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire, à Europe 1 le 21 octobre 2019, sur l'exercice du droit de retrait par des agents de la SNCF et la composition du bouquet énergétique à l'horizon 2035.

Interview

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