Accident du travail

Accident du travail : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre de l'emploi et de la solidarité, sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2002, Paris le 25 septembre 2001.

Déclaration

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, à l'hôtel de ville de Lens, mardi 26 avril 1983.

Déclaration

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur les dangers du travail dans les mines et l'historique de l'action des mineurs pour la mise en place de caisses de secours et de droits sociaux, Liévin le 19 novembre 1994.

Déclaration

Conseil des ministres du 19 Septembre 1990 Mesures en faveur de l'emploi : le troisième plan pour l'emploi.

Communiqué

Déclaration de Mme Martine Aubry, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur le programme d'action 1993 du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, Paris le 18 décembre 1992.

Déclaration

Discours de M. Guy Lengagne, secrétaire d'Etat chargé de la mer, sur les problèmes de sécurité dans la pêche maritime, le 18 mai 1984 à Lorient.

Déclaration

Déclaration de Mme Georgina Dufoix, porte parole du gouvernement, le 23 janvier 1985 sur les principaux thèmes évoqués en conseil des ministres notamment la sécurité des conditions de travail.

Déclaration

Document du CNPF présenté par M. Jean-Louis Giral, président de la commission sociale, publié dans "CNPF info" le 13 février 1992, recensant les orientations et revendications patronales sur la Sécurité sociale, la définition des missions et compétences respectives de l'Etat (tutelle) et des partenaires sociaux, et se prononçant pour une gestion réellement paritaire.

Article Rapport

Déclaration de Mme Martine Aubry, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle devant le Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, sur les priorités d'action pour l'année 1992, "année européenne de la santé et de la sécurité" à Paris le 14 février 1992.

Déclaration

Interviews de M. Brice Lalonde, ministre de l'environnement, à Antenne 2 La Cinq et Europe 1 le 8 septembre 1991, sur la responsabilité des entreprises dans l'utilisation des technologies dangereuses et sur la pollution radioactive.

Interview

Interview de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, dans "Le Parisien" du 17 avril 1991, sur le projet de loi sur la prévention des risques professionnels.

Article Interview

Déclaration de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur les priorités de son action, à Paris le 25 octobre 1990.

Déclaration

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