Accident du travail

Accident du travail : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

CM. 25 mars 1981 L'amélioration de la sécurité des travailleurs.

Communiqué

CM. 23 février 1981 Le progrès social : premières mesures préconisées par le rapport du professeur Bernard sur la lutte contre l'alcoolisme.

Communiqué

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre de l'emploi et de la solidarité, sur le projet de loi de financement de la Sécurité sociale, notamment l'assainissement des comptes, la politique familiale, le système de retraite, l'indemnisation des victimes d'accidents du travail et de maladies professionnelles et le système de santé, à l'Assemblée Nationale le 24 octobre 2000.

Déclaration

Déclaration de Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité, sur le projet de réforme de la législation sur les accidents du travail, la prévention des risques, la protection des victimes et la prise en charge des maladies professionnelles (dossier de presse en annexe), Paris le 3 octobre 1998.

Déclaration Dossier

CM. 13 FEVRIER 1980 L'AMELIORATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL ET DE LA SECURITE DES TRAVAILLEURS.

Communiqué

CM. 3 septembre 1980 La protection de l'emploi des victimes d'un accident du travail ou d'une maladie professionnelle.

Communiqué

Déclaration de Mme Nicole Guedj, secrétaire d'Etat aux droits des victimes, sur les propositions gouvernementales pour une réforme de l'indemnisation des dommages corporels, à Paris le 31 mars 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur l'évolution et les orientations pour les risques professionnels, Paris le 6 février 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Gérard Larcher, ministre délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion des jeunes, sur la prévention des risques professionnels, et la présentation du plan d'action santé au travail, 2005-2009, Paris le 20 juin 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Xavier Bertrand, ministre de la santé et des solidarités, sur les résultats prévisionnels de la Sécurité sociale pour 2005 et les axes de l'action gouvernementale dans la cadre du PLFSS, Paris le 28 septembre 2005.

Déclaration

Rapport de M. Jean-Louis Giral, président de la Fédération nationale des travaux publics et vice-président du CNPF, sur la protection sociale, Paris, janvier 1988.

Littérature grise Rapport Sélection

1er janvier 1988

Conférence de presse de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, sur le plan emploi, Paris le 14 septembre 1989.

Déclaration Littérature grise Sélection

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