Accident du travail

Accident du travail : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, dans "Le Journal du Dimanche" du 10 février 1991, sur les propositions des partenaires sociaux et ses projets pour l'emploi, et la politique sociale.

Article Interview

Déclaration en conseil des ministres de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur la prévention des risques professionnels et la transcription des directives européennes relatives à la santé et à la sécurité au travail, Paris le 17 avril 1991.

Déclaration

Interview de M. Philippe Marchand, ministre de l'intérieur, dans "Préventique" de juillet août septembre 1991, sur la politique de la sécurité civile.

Article Interview

1er juillet 1991

Déclarations de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la sante et de la protection sociale, sur les mesures en faveur de l'emploi, la réforme des études médicales, les unités de long séjour et la convention médicale, à l'Assemblée nationale les 1er et 15 décembre 1989.

Déclaration

1er décembre 1989

Déclaration de M. Jean-Louis Giral, vice-président du CNPF et président de la Commission sociale, sur la politique sociale du CNPF et l'action contractuelle en 1990 et sur les orientations pour 1991 axées sur le dialogue social européen, à l'assemblée générale du CNPF le 18 décembre 1990, publiée dans "CNPF la revue des entreprises" de décembre 1990.

Article Déclaration

Déclarations de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur la sécurité au travail, Paris les 13 et 14 février 1991.

Déclaration

Déclarations de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur la politique de la sécurité au travail, la prévention des risques professionnels, et l'apport positif des directives communautaires sur la législation française, Paris le 29 novembre 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur la politique de l'emploi, le travail clandestin, les accidents dee travail, la modernisation négociée et les relations dans l'entreprise, Paris le 5 février 1991.

Lettre

Déclaration de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur la construction de l'Europe sociale, ses enjeux et les propositions françaises, Paris, le 18 avril 1991.

Déclaration

Interview de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, dans "Préventique" de janvier-février 1990, sur l'Europe sociale, la sécurité du travail et le travail précaire.

Article Interview

1er janvier 1990

Conseil des ministres du 23 Janvier 1985 La sécurité et les conditions de travail.

Communiqué

CM. 22 avril 1981 La généralisation de la protection sociale des Français à l'étranger.

Communiqué

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