Accord de branche

Accord de branche : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclarations de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur le projet de loi relatif à la prévention du licenciement économique et au droit à la conversion, Paris les 3 et 24 mai 1989.

Déclaration Dossier

Extraits de la déclaration de M. Jean-René Masson, secrétaire national de la CFDT et des interventions des fédérations, au Conseil national de la CFDT les 18, 19 et 20 octobre 1994, publiés dans "Syndicalisme hebdo CFDT" le 27, sur l'emploi, l'exclusion et la formation professionnelle, et la négociation d'accords de branche.

Article Déclaration

Dossier sur l'accord interprofessionnel sur l'aménagement du temps de travail, comprenant le texte de l'accord soumis aux négociations par le CNPF le 10 février 1989, les analyses de la CFDT et FO et articles introductifs de MM. Jean Kaspar et Marc Blondel, secrétaires généraux, publiés respectivement dans "Syndicalisme CFDT" le 28 mars et dans "FO hebdo" le 29 mars 1989.

Article Dossier Littérature grise

Rapport présenté par M. Claude Cambus, secrétaire national de la CFE CGC, intitulé "Salaires et pouvoir d'achat" (rapport no 2), sur les modalités d'individualisation des salaires, l'intéressement et la participation, à l'inter-congrès de la CGC à Paris du 20 au 22 octobre 1988.

Littérature grise Rapport Sélection

Interview de M. Pierre Guillen, vice-président du CNPF et président de la Commission sociale du CNPF, dans "Fer de lance" de février-mars-avril 1988, sur l'emploi et la politique contractuelle dans la métallurgie, sur les techniques d'individualisation des salaires et sur le syndicalisme.

Article Interview

1er février 1988

Dossier établi par le CNPF intitulé "Cent initiatives pour l'emploi", comprenant la liste des entreprises ayant signé des accords de branche ou réalisé des initiatives et accords d'entreprise, paru en avril 1994, et article de M. Jean Domange, président de la commission sociale du CNPF, publié dans "CNPF La revue des entreprises" d'avril 1994.

Article Dossier Littérature grise

1er avril 1994

Présentation du rapport général et réponses au débat général par M. Edmond Maire, secrétaire général sortant de la CFDT, sur l'adaptation du syndicalisme, les orientations et le projet syndical de la CFDT, au congrès de la CFDT à Strasbourg les 22 et 24 novembre 1988.

Déclaration

Conférence de presse et interview à France-Inter de M. François Périgot, président du CNPF, les 5 et 6 septembre 1988, sur la fiscalité des entreprises et le projet de budget 1989, la rentrée sociale et les salaires.

Déclaration Interview

Discours de M. Philippe Séguin, ministre des affaires sociales et de l'emploi, sur le bilan et les perspectives de la négociation collective, Paris le 29 juin 1987.

Déclaration

Interview de M. Michel Giraud, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, dans "Les Echos" le 15 juin 1994, sur la circulaire consacrée aux plans sociaux en vue de protéger l'emploi, l'application de la loi quinquennale avec l'extension des bénéficiaires d'allègement de charges sociales aux chômeurs de longue durée, et l'évolution de la négociation collective.

Article Interview

Déclaration de M. Philippe Séguin, ministre des affaires sociales et de l'emploi, sur la sécurité sociale, les négociations collectives et l'insertion professionnelle des chômeurs, Versailles le 26 novembre 1987.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur le bilan de la négociation collective pour 1987 et les orientations pour 1988, Paris le 11 juillet 1988.

Déclaration

Haut de page