Accord

Accord : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. François Baroin, ministre de l'outre-mer, sur la définition du corps électoral et de la citoyenneté calédonienne, pour les scrutins d'autodétermination et des assemblées de province, selon les accords de Matignon et de Nouméa sur l'avenir de la Nouvelle-Calédonie, au Sénat le 16 janvier 2007.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé de Charette, ministre des affaires étrangères, sur le cinquantenaire du Plan Marshall et le rôle de l'OCDE pour l'équilibre de l'économie mondiale, Paris le 26 mai 1997.

Déclaration

Entretien de M. Philippe Douste-Blazy, ministre des affaires étrangères, avec "Marie-Claire" le 13 juillet 2006, sur l'accord signé entre la France et le Cambodge autorisant l'adoption d'enfants au Cambodge et sur sa mise en oeuvre.

Article Interview Périodique

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la pollution de la mer et du littoral, le traitement des vieux navires et la création d'aires marines protégées, Antibes le 11 juin 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Douste-Blazy, ministre des affaires étrangères, lors du point de presse conjoint avec M. Lam Akol, ministre soudanais des affaires étrangères, sur les relations bilatérales franco-soudanaises, le processus de paix au Sud-Soudan et la crise au Darfour, Paris le 13 juin 2006.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de M. Dominique de Villepin, Premier ministre, sur les relations bilatérales franco-portugaises, l'enseignement des langues respectives, diplômes conjoints et recherche développement, et les projets à échelle européenne, Paris le 10 avril 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Douste-Blazy, ministre des affaires étrangères, sur le bilan des accords de paix en Bosnie Herzégovine dix ans après leur signature et sur l'avenir de cette région, notamment dans ses perspectives de rapprochement avec l'Union européenne, Paris le 14 décembre 2005.

Déclaration

Conseil des ministres du 26 Novembre 1986 Les procédures de licenciement.

Communiqué

Conseil des ministres du 11 Décembre 1991 L'Union politique et l'union économique et monétaire.

Communiqué

Conseil des ministres du 11 Décembre 1991 L'Union politique et l'union économique et monétaire.

Communiqué

Conseil des ministres du 02 Octobre 1991 Formation professionnelle et emploi.

Communiqué

Conseil des ministres du 16 Décembre 1992 L'industrie de l'électronique.

Communiqué

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