Accord

Accord : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Extraits de la déclaration de M. Jean-Louis Giral, président de la commission sociale du CNPF et vice-président de la CNAM, le 16 octobre 1991, et de l'interview dans "Le Quotidien du médecin" du 21 novembre, publiés dans "CNPF info" les 21 octobre et 25 novembre 1991, sur la maîtrise des dépenses de santé et la signature d'un protocole d'accord à la CNAM.

Communiqué Déclaration Interview

Déclaration de M. Roland Dumas, ministre des relations extérieures, en réponse à une question sur l'intervention française au Tchad, à l'Assemblée nationale le 19 décembre 1984.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Nucci, ministre de la coopération et du développement, sur les grandes orientations de la politique de coopération pour le développement, Paris le 8 novembre 1984.

Déclaration Sélection

Article de M. Michel Sapin, ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, dans "Les Echos" du 4 décembre 2001, intitulé "Les 35 heures dans la fonction publique : un levier de la réforme de l'Etat", en réponse à un article de M. Dominique Perben, ancien ministre de la fonction publique, dans "Les Echos" du 28 novembre.

Article

Interview de M. René Teulade, ministre des affaires sociales et de l'intégration, dans "France-Soir" le 6, "Le Parisien" le 26 et "Les Echos" le 27 mai 1992, sur la signature d'un accord entre les médecins et la sécurité sociale concernant la maîtrise des dépenses de santé.

Article Interview

Interview de M. Chritian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, à "Europe 1" le 17 octobre 2001, sur l'attribution des quatre licences UMTS et sur la position française de défense du service public postal lors des discussions européennes en vue d'un accord de libéralisation progressif du courrrier 2003-2006.

Interview

Interviews de M. Antoine WAECHTER, porte-parole des Verts, à France-Inter le 5 juin 1992, RMC le 12 et Antenne 2 le 14, sur le non des Danois au traité de Maastricht, les positions des Verts sur ce traité et le sommet de Rio sur l'environnement (CNUED).

Interview

Article de Mme Chantal Cumunel, secrétaire nationale de la CFE CGC, dans "La lettre confédérale" du 24 juillet 1992, sur la signature de l'accord sur l'assurance-chômage du 18 juillet 1992, intitulé "Une signature responsable" (en annexe, contenu de l'accord et commentaire par la CFE CGC).

Article

Projet pour l'intervention de Mme Elisabeth Guigou, ministre chargé des affaires européennes, sur l'Europe sociale et l'Europe de la formation, Paris le 27 septembre 1991.

Déclaration

Interview de M. Yvon Briant, président du CNI, dans "Libération" le 28 avril 1992, sur son approbation du traité de Maastricht et les différences entre le CNI et le Front national à ce sujet.

Article Interview

Conférence de presse et déclaration de M. Roland Dumas, ministre des affaires étrangères, sur la situation au Liban, les relations franco-libanaises et l'Hôtel-Dieu de France, Beyrouth le 13 décembre 1991.

Déclaration

Article de M. Jean-Marie Spaeth, secrétaire national de la CFDT, dans "Syndicalisme hebdo CFDT" le 12 décembre 1991, intitulé "Un pas vers l'équilibre", et communiqué de l'UCC CFDT dans "Cadres CFDT" de janvier 1992, sur la signature de l'accord UNEDIC et la situation des cadres âgés chômeurs ou en préretraite.

Article Communiqué

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