Accord

Accord : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration commune franco-allemande, le 6 juin 1989, sur la coopération dans le domaine de l'utilisation pacifique de l'énergie nucléaire entre la France et la RFA.

Communiqué

Déclarations de M. Edouard Balladur, Premier ministre, à Washington le 15 et devant l'Assemblée nationale le 16 juin 1993, sur la position française dans les négociations du GATT.

Déclaration

Communiqué des pays de la CEE, en date du 26 janvier 1988, à propos de la réunion des présidents d'Amérique latine à San José (Costa Rica).

Communiqué

Communiqué du Conseil de sécurité de l'ONU, en date du 7 novembre 1989, sur l'élection présidentielle et le processus de paix au Liban.

Communiqué

Communiqué commun des ministres des affaires étrangères et de la défense des pays membres de l'UEO, en date du 18 novembre 1991, sur le rôle de l'UEO dans l'organisation de la sécurité européenne, sur les relations entre l'UEO et les pays de l'Est et sur la coopération entre états membres.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 6 novembre 1989, sur la situation économique de Saint-Pierre et Miquelon.

Communiqué

Communiqué du ministère des affaires étrangères, en date du 24 octobre 1989, sur l'accord conclu à Taëf par 62 parlementaires libanais.

Communiqué

Communiqué des pays de la CEE, en date du 27 octobre 1991, sur les attaques de l'armée fédérale yougoslave contre Dubrovnik.

Communiqué

Communiqué franco-indonésien, en date du 25 septembre 1990, à propos des entretiens de MM. Roland Dumas et Ali Alatas sur le règlement du conflit au Cambodge.

Communiqué

Interview de Mme Nicole Notat, secrétaire générale de la CFDT, dans "Ouest-France" du 30 août 1999, sur la deuxième loi sur les 35 heures, la représentativité des salariés dans le cadre de la négociation des accords de branche, la maitrise des dépenses de santé de la CNAM et la méthode de gouvernement vis à vis de la concertation des partenaires sociaux.

Article Interview

Communiqué des pays de la CEE, en date du 10 août 1989, sur le sommet centraméricain de Tela.

Communiqué

Déclaration commune des cinq membres permanents du Conseil de sécurité de l'ONU sur le processus de règlement du conflit cambodgien, New York le 16 octobre 1990.

Communiqué

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