Accord

Accord : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Toast de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur les relations franco-américaines, la solidarité transatlantique et la réforme de l'Alliance atlantique, Washington le 1er février 1996.

Déclaration

1er février 1996

Conseil des ministres du 9 janvier 2008. Accord entre la France et Madagascar en matière de transport aérien.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 janvier 2008. Accord relatif au siège et aux privilèges et immunités de l'Organisation ITER sur le territoire français.

Communiqué

Interview de M. Lionel Jospin, Premier ministre, dans la "Folha de Sao Paulo" le 7 avril 2001, sur le modèle social européen, les valeurs de la social-démocratie et l'avenir de l'Union européenne élargie, sur la perception française de la mondialisation, sur le projet de bouclier antimissile américain et sur l'abandon par les Etats-Unis de leurs engagements vis-à-vis du protocole de Kyoto.

Interview

Déclaration commune des Premiers ministres marocain et français, sur les axes du partenariat franco-marocain en matière de développement humain durable, d'aide aux PME face à la mondialisation et de concertation politique pour le maintien de la paix au plan international, au Proche-Orient et en Afrique, Paris le 3 mai 2001.

Communiqué

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre délégué à la santé, sur les relations entre la France et Malte, Paris le 3 avril 2001.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, premier secrétaire du PS, sur la construction européenne, les priorités du PS pour la campagne électorale en vue des élections européennes 1999 notamment l'emploi et la construction de l'Europe des citoyens, et sur l'intégration de candidats du MDC et du Parti radical de gauche sur la liste PS, Paris le 28 mars 1999.

Déclaration

Interview de MM. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes et Luc Guyau, président de la FNSEA, à Europe 1 le 26 mars 1999, sur l'accord conclu à l'issue du Conseil européen de Berlin sur l'Agenda 2000, la stabilisation de la dépense communautaire, la réforme du financement de la PAC et des fonds structurels.

Interview

Interview de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, à Europe 1 le 22 décembre 2000, sur l'accord européen en matière de transport routier, les mesures prises concernant la sécurité maritime, la décision de construire l'avion A 380, ainsi que la reprise imminente des vols de Concorde.

Interview

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la protection du droit d'auteur sur internet et sur les efforts en faveur des industries culturelles, à Paris le 23 novembre 2007.

Déclaration

Conseil des ministres du 8 novembre 2007. Accord entre la France et la Turquie sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements.

Communiqué

Conseil des ministres du 8 novembre 2007. Coopération entre la France et les Etats-Unis d'Amérique dans le domaine de l'exploration et de l'utilisation de l'espace extra-atmosphérique à des fins pacifiques.

Communiqué

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