Agence régionale de santé

Agence régionale de santé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les déserts médicaux

Avis

Auteur(s) :  Sylvie Castaigne  ;  Yann Lasnier  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur les principaux axes du "Plan pour l'égal accès aux soins dans les territoires" destiné à faire reculer les "déserts médicaux", à Châlus le 13 octobre 2017.

Déclaration

Organisation de la transplantation hépatique au sein des Hospices Civils de Lyon

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christian Anastasy  ;  Jean-Paul Segade  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Rapport relatif à la santé mentale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Laforcade  ;  Ministère des affaires sociales et de la santé

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale de la commission des affaires sociales sur les mesures incitatives au développement de l'offre de soins primaires dans les zones sous-dotées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Noël Cardoux  ;  Yves Daudigny  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport 2011 au Parlement sur la convergence tarifaire (Loi 2003 1199 du 18 décembre 2003 de financement de la sécurité sociale pour 2004 modifiée - Titre II Art. 33)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

Remis le 

Rapport 2014 au Parlement sur le financement des établissements de santé

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes

Remis le 

Rapport 2015 au Parlement sur le financement des établissements de santé (Loi 2011 1906 du 21 décembre 2011 de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Art. L 162-22-19)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes

Remis le 

Rapport 2013 au Parlement sur le financement des établissements de santé (Loi 2011 1906 du 21 décembre 2011 de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Art. L 162-22-19)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère des affaires sociales et de la santé

Remis le 

Rapport 2012 au Parlement sur le financement des établissements de santé (Loi 2011 1906 du 21 décembre 2011 de financement de la sécurité sociale pour 2012 - Art. L 162-22-19)

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère des affaires sociales et de la santé

Remis le 

Rapport 2016 de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie

Remis le 

Evaluation du 3ème plan autisme dans la perspective de l'élaboration d'un 4ème plan

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Claire Compagnon  ;  Delphine Corlay  ;  Gilles Pétreault  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le 

Haut de page