Agence régionale de santé

Agence régionale de santé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'évolution des modes de financement des établissements de santé - Une nouvelle échelle de valeur

Rapport officiel

Auteur(s) :  Olivier Véran  ;  Ministère des affaires sociales et de la santé

Remis le 

Déclaration de Mme Juliette Méadel, secrétaire d'Etat à l'aide aux victimes, sur les objectifs de la politique publique de l'aide aux victimes dans les domaines de la pédo-psychiatrie et du psycho-traumatisme, à Paris le 7 mars 2017.

Déclaration

Plan cancer 2014-2019 : troisième rapport au Président de la République

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut national du cancer

Remis le 

Rapport 2015 de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie : territoires et politiques de l'autonomie

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur l'hospitalisation à domicile

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joëlle Huillier  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Mission Groupements Hospitaliers de territoire - Rapport intermédiaire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacqueline Hubert  ;  Frédéric Martineau  ;  Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes

Remis le 

3e plan Autisme (2013-2017) - Rapport d'étape Mai 2013 - Avril 2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Secrétariat d'Etat aux Personnes handicapées et à la Lutte contre l'Exclusion

Remis le 

Mission Groupements Hospitaliers de Territoire - Rapport de fin de mission

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacqueline Hubert  ;  Frédéric Martineau  ;  Ministère des affaires sociales et de la santé

Remis le 

Conseil des ministres du 2 mars 2016. Adaptation des agences régionales de sante et des unions régionales de professionnels de santé à la nouvelle délimitation des régions.

Communiqué

Rapport sur la politique vaccinale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Sandrine Hurel  ;  Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes

Remis le 

Bilan et perspectives des CIRE

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne Burstin  ;  Marie Daude  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Conseil des ministres du 9 décembre 2015. Adaptation des agences régionales de santé et des unions régionales de professionnels de santé à la nouvelle délimitation des régions.

Communiqué

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