Agence régionale de santé

Agence régionale de santé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur la mise en oeuvre du Pacte territoire santé et les grandes orientations du projet de loi de modernisation du système de santé, à Paris le 29 octobre 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur le développement économique de Wallis-et-Futuna, devant l'Assemblée territoriale, à Mata’Utu le 8 septembre 2015.

Déclaration

Rapport sur la territorialisation des activités d'urgences

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Yves Grall  ;  Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes

Remis le 

Rapport 2014 de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie : 10 ans de solidarité pour l'autonomie

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie

Remis le 

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur les grandes orientations du budget 2015 pour les Outre-mers, à l'Assemblée nationale le 29 octobre 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'Etat à la famille, aux personnes âgées et à l'autonomie, sur le bilan des Agences Régionales de Santé (ARS), Paris le 1er mars 2015.

Déclaration

1er avril 2015

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur la relance de la construction du logement social et très social et la réforme du dispositif de l'hébergement d'urgence, notamment des nuitées hôtelières, à Paris le 15 janvier 2015.

Déclaration

Evaluation de la coordination d'appui aux soins

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Blanchard  ;  Laurence Eslous  ;  Isabelle Yeni  ;  Pauline Louis  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Evaluation de l'impact de la loi du 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier public en faveur du logement sur les établissements publics de santé

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Deprost  ;  Jean-Louis Bonnet  ;  Jean-Louis Hélary  ;  Justine Coutard  ;  Jérôme Clerc  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Mission d'Appui Conseil auprès de l'ARS Ile-de-France concernant le groupe hospitalier Paul Guiraud (Villejuif)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Mustapha Khennouf  ;  Jean-Paul Segade  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er décembre 2014

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur le transport de patients

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Morange  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Evaluation de la gestion du risque Maladie

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Constance Bensussan  ;  Delphine Chaumel  ;  François Chièze  ;  Nathalie Destais  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

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