Agence régionale de santé

Agence régionale de santé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Centre national d'études spatiales (CNES) - Rapport d'activité 2018

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Centre national d'études spatiales

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les pratiques des industriels de l'eau en bouteille et les responsabilités des pouvoirs publics dans les défaillances du contrôle de leurs activités (...)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laurent Burgoa  ;  Alexandre Ouizille  ;  Sénat

Remis le 

Pour un pilotage renforcé des investissements immobiliers des établissements de santé : consolider l'expertise et la maîtrise d'ouvrage hospitalière - Mission relative à l'évolution du pilotage des investissements du Ségur de la santé

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Thomas Le Ludec  ;  Stéphane Mulliez  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

L'accueil et le traitement des urgences à l'hôpital - Des services saturés, une transformation indispensable du parcours des patients - Communication à la commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

L'accueil des Français en situation de handicap en Wallonie - Un éclairage inédit sur une prise en charge transfrontalière originale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

La permanence des soins en établissements de santé face à ses enjeux, une nouvelle ambition collective et territoriale à porter - Répartition, soutenabilité et reconnaissance

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Mathias Albertone  ;  Pierre-Yves Demoulin

Remis le 

Les relations entre les administrations centrales, les services déconcentrés et les opérateurs dans le champ de l'enseignement scolaire, de la jeunesse et des sports et de l'enseignement supérieur : stratégies nationales et subsidiarité

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Deborah Bé  ;  Emilie-Pauline Gallié  ;  Rémy Gicquel  ;  Patrick Guidet  ;  Alain Perritaz  ;  Jean-François Raynal  ;  Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Remis le 

Conférence Nationale du 26 mars 2021 - Rapport et propositions - Objectifs nationaux pluriannuels de professionnels de santé à former (2021-2025)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Emmanuel Touze  ;  Agnès Bocognano  ;  Dominique Polton  ;  Yann Bourgueil  ;  Muriel Barlet  ;  Nathalie Fourcade  ;  Conférence nationale de santé

Remis le 

Rapport d'information(...) en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur les agences régionales de santé

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Agnès Firmin Le Bodo  ;  Jean-Carles Grelier  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Mission indépendante nationale sur l'évaluation de la gestion de la crise Covid-19 et sur l'anticipation des risques pandémiques - Rapport final

Rapport officiel

Auteur(s) :  Didier Pittet  ;  Laurence Boone  ;  Anne-Marie Moulin  ;  Raoul Briet  ;  Pierre Parneix

Remis le 

Conseil des ministres du 3 février 2021. Missions des agences régionales de santé et mise en œuvre de la prescription électronique.

Communiqué

Conseil des ministres du 18 novembre 2020. Missions des agences régionales de santé.

Communiqué

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