Agence régionale de santé

Agence régionale de santé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (…) en conclusion des travaux du groupe de travail sur la présence médicale sur l'ensemble du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Maurey  ;  Sénat. Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Evaluation des effets de la tarification à l'activité sur le management des établissements de santé

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne Bruant-Bisson  ;  Paul Castel  ;  Maurice-Pierre Panel  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mars 2012

La Sécurité sociale : rapport 2012 sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale - Septembre 2012

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale de la commission des affaires sociales sur le financement des établissements de santé

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacky Le Menn  ;  Alain Milon  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Stratégies des ARS dans le déploiement des dispositifs MAIA d'intégration des services de soins et d'accompagnement pour les personnes âgées en perte d'autonomie (Mesure du Plan National Alzheimer 2008-2012)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Hélène Trouvé  ;  Dominique Somme  ;  Direction générale de la Santé

Remis le  1er février 2012

Interview de M. Nicolas Sarkozy, candidat à l'élection présidentielle, dans "Le Généraliste" du 13 avril 2012, sur la politique de santé.

Article Interview

Rapport de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie

Remis le 

Rapport d'activité Agence régionale de santé 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère du travail, de l'emploi et de la santé  ;  Ministère des Solidarités et de la Cohésion sociale

Remis le  1er février 2012

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la reconnaissance de l'autisme comme grande cause nationale et les grandes orientations d'un nouveau plan autisme, à Paris le 9 février 2012.\

Déclaration

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur la prévention sanitaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Luc Préel  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les réformes engagées dans la fonction publique, à Lille le 12 janvier 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les efforts du gouvernement en faveur du modéle social français, à Mulhouse le 10 janvier 2012.

Déclaration

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