Agence régionale de santé

Agence régionale de santé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La Sécurité sociale : rapport sur l'application des lois de financement de la Sécurité sociale - Septembre 2013

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Réorganisation des vigilances sanitaires : rapport de mission

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Yves Grall  ;  Ministère des affaires sociales et de la santé

Remis le 

Conférence nationale de santé : rapport 2011 sur le droit des usagers - Pour une approche convergente des droits des usagers du système de santé

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

Remis le 

Rapport 2012 de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie

Remis le 

Plomb et qualité de l'eau potable

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pascal Douard  ;  Bruno Lebental  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er février 2013

Déclaration de M. Manuel Valls, ministre de l'intérieur, sur l'activité des services départementaux d'incendie et de secours (SDIS), la mise en oeuvre du référentiel SAMU SDIS et la promotion du volontariat au sein du corps des sapeurs-pompiers, à Bourg-en-Bresse le 17 mai 2013.

Déclaration

Evaluation du financement et du pilotage de l'investissement hospitalier - Tome I, Volume I et II

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Aballea  ;  Patrice Legrand  ;  Arnaud Vanneste  ;  Didier Banquy  ;  Pierre Painault  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er mars 2013

Conférence nationale de santé - Rapport d'activité octobre 2006 - décembre 2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

Remis le 

Articulation de la fonction inspection contrôle des ARS avec les autres fonctions concourant à l'amélioration de la qualité au sein des établissements sanitaires et médicosociaux (certification, évaluation, contractualisation)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Françoise Schaetzel  ;  Jean-Jacques Trégoat  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er février 2013

Les conditions favorisant une meilleure articulation des démarches d'inspection contrôle entre les réseaux territoriaux, ARS et DRJSCS/DDI (domaine social) et leurs partenaires nationaux et locaux

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Françoise Schaetzel  ;  Jean-Jacques Trégoat  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er janvier 2013

Le pacte de confiance pour l'hôpital : synthèse des travaux

Rapport officiel

Auteur(s) :  Edouard Couty  ;  Claire Scotton  ;  Ministère des affaires sociales et de la santé

Remis le 

L'hôpital : rapport 2012 de l'Inspection générale des affaires sociales

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

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