Républiquefrançaise
Agence régionale de santé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Frédéric Salas ; Jérôme Veronneau ; Bruno Vincent ; Ihssane Slimani Houti ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er juin 2014
Rapport d'activité
Auteur(s) : Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
Remis le 22 juillet 2014
Rapport officiel
Auteur(s) : Chantal de Singly ; Ministère des affaires sociales et de la santé
Remis le 10 juillet 2014
Auteur(s) : Denis Piveteau ; Said Acef ; François-Xavier Debrabant ; Didier Jaffre ; Antoine Perrin ; Ministère des affaires sociales et de la santé
Remis le 10 juin 2014
Auteur(s) : Delphine Corlay ; Abdelkrim Kiour ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 31 mai 2014
Auteur(s) : Bernadette Devictor ; Ministère des affaires sociales et de la santé
Remis le 22 avril 2014
Avis
Auteur(s) : Monique Boutrand ; Daniel Prada ; Conseil économique, social et environnemental
Remis le 26 mars 2014
Auteur(s) : Dominique Baudis ; Défenseur des droits
Remis le 3 avril 2014
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Jacky Le Menn ; Alain Milon ; Sénat. Commission des affaires sociales
Remis le 26 février 2014
Rapport d'étude
Auteur(s) : Hélène Trouvé ; Direction générale de la Santé ; Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
Remis le 1er décembre 2013
Communiqué
18 décembre 2013
Auteur(s) : Alain Cordier ; Ministère des affaires sociales et de la santé
Remis le 21 juin 2013