Agence régionale de santé

Agence régionale de santé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport de la CNSA - 2010 - Pour une politique de prévention au service de l'autonomie

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie

Remis le 

Les fonds d'assurance maladie (FNPEIS, FNPEISA, FNPM, FIQCS et FMESPP)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yves Bonnet  ;  Bertrand Brassens  ;  Jean-Luc Vieilleribiere  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er juillet 2010

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Paul  ;  Jean-Marie Rolland  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Les ARS, un an après

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

Remis le 

Bilan de la convention d'objectifs et de gestion 2006-2009 signée entre l'Etat et la CNAMTS et recommandations pour la future convention

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Agnès Jeannet  ;  Thierry Breton  ;  Philippe Laffon  ;  Sylvain Picard  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er avril 2010

Mission sur la gestion du risque

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre-Yves Bocquet  ;  Michel Peltier  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er décembre 2010

Conseil des ministres du 16 juin 2010. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur le rôle des Agences régionales de santé (ARS), Paris le 27 mai 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat aux aînés, sur l'accueil et l'hébergement des personnes âgées dépendantes dans le cadre des agences régionales de santé, Paris le 1er avril 2010.

Déclaration

1er avril 2010

Conseil des ministres du 7 avril 2010. L'installation des agences régionales de santé.

Communiqué

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la santé et des sports, sur la création des Agences régionales de santé, la régionalisation du système de santé et la politique de santé publique, Paris le 1er avril 2010.

Déclaration

1er avril 2010

Conseil des ministres du 24 mars 2010. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

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