Agence régionale de santé

Agence régionale de santé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La mise en oeuvre par les agences régionales de santé (ARS) des politiques de santé-environnement

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Béatrice Buguet  ;  Anne Burstin  ;  Bertrand Deumié  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er décembre 2011

Mission relative aux difficultés financières de l'aide à domicile et aux modalités de tarification et d'allocation de ressources des services d'aide à domicile pour publics fragiles

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bérengère Poletti  ;  Ministère des Solidarités et de la Cohésion sociale

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les grandes orientations de la politique hospitalière et de la recomposition de l'offre de soins, à Toulon le 21 novembre 2011.

Déclaration

Le panorama des établissements de santé - Edition 2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les territoires et la santé

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Thérèse Bruguière  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les missions d'intérêt général et d'aide à la contractualisation (MIGAC)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Jégou  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

L'impact des modes d'organisation sur la prise en charge du grand âge

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Annie Fouquet  ;  Jean-Jacques Trégoat  ;  Patricia Sitruk  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Conversions des structures hospitalières en structures médico-sociales

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Catherine Hesse  ;  Vincent Maymil  ;  Vincent Le Taillandier de Gabory  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er février 2011

Déclaration de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé, sur le bilan et le rôle de la mise en place des Agences régionales de santé (ARS) et l'élaboration des projets régionaux de santé, Paris le 31 mars 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre des solidarités et de la cohésion sociale, sur l'organisation les responsabilités et les missions des agences régionales de santé (ARS), Marseille le 1er avril 2011.

Déclaration

1er avril 2011

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre des solidarités et de la cohésion sociale, sur l'organisation et les compétences des Agences Régionales de Santé (ARS), Marseille le 1er avril 2011.

Déclaration

1er avril 2011

Déclaration de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat à la santé, sur le rôle et les missions des Agences Régionales de Santé (ARS) et la réduction des inégalités dans l'accès aux soins sur le territoire, Marseille le 31 mars 2011.

Déclaration

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