Agriculteur

Agriculteur : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 23 Août 1995 La Contribution du secteur de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation à la politique de mobilisation pour l'emploi.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 Août 1989 Les conséquences de la sécheresse dans certaines régions de France.

Communiqué

Déclaration de M. Henri Nallet, ministre de l'agriculture et de la forêt, sur la relation entre agriculture et pollution des eaux, sur les problèmes posés par les pratiques d'irrigation et sur la recherche d'une meilleure gestion et d'une meilleure protection des eaux, Paris le 8 mars 1990.

Déclaration

Conseil des ministres du 03 Mai 1989 Adaptation de l'exploitation agricole à son environnement économique et social.

Communiqué

Conseil des ministres du 17 Octobre 1984 La maîtrise de la production laitière.

Communiqué

CM. 21 juillet 1982 Le nouveau règlement viti-vinicole communautaire.

Communiqué

CM. 12 mai 1982 La réforme des chambres d'agriculture.

Communiqué

CM. 5 mai 1982 Conseil des communautés des ministres de l'agriculture.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la taxe sur le chiffre d'affaires des exploitants agricoles

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

La Sécurité sociale - Septembre 2007

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er septembre 2007

Perspectives agricoles en France et en Europe

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Chalmin  ;  Dominique Bureau  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er août 2007

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur la protection sociale agricole

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marc Juilhard  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Haut de page