Agriculteur

Agriculteur : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le soutien au développement rural par le Fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Sermier  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er mai 2005

L'impact de la concurrence sur l'emploi dans le secteur agricole - Etude comparée au niveau européen

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Le Guen  ;  Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et de la Ruralité

Remis le  1er juin 2005

Bilan des plans d'actions régionaux de lutte contre les pollutions de l'eau par les pesticides dans le cadre du premier plan national

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Claude Gaumand  ;  André Manfredi  ;  Jean-Louis Prime  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er janvier 2005

Livre Blanc - Mission tripartite : réforme de la PAC et DPU

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Paul Anciaux  ;  Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et de la Ruralité

Remis le  1er mai 2005

Evaluation des risques liés à l'augmentation des densités des sangliers sauvages en France

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean Bourcet  ;  Pierre Bracque  ;  Philippe de Nonancourt  ;  Claude Sapor  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et des Affaires rurales. Comité permanent de coordination des inspections

Remis le  1er janvier 2003

Evaluation monétaire des avantages environnementaux de l'agriculture... : rapport d'étude

Rapport interne

Auteur(s) :  François Colson  ;  Anne Stenger-Letheux  ;  Institut national de la Recherche agronomique

Remis le  1er septembre 1995

Rapport sur le statut des conjoints d'exploitants et des autres membres de la famille associés aux travaux d'exploitation : rapport présenté par le Gouvernement au Parlement en application de l'article 46 de la loi n° 95-95 du 1er février de modernisation de l'agriculture

Rapport interne

Auteur(s) :  Ministère de l'Agriculture, de la Pêche et de l'Alimentation

Remis le  1er février 1996

Bilan 1995 : les aides à l'installation des jeunes en agriculture

Rapport interne

Auteur(s) :  Ministère de l'Agriculture, de la Pêche et de l'Alimentation. Direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi

Remis le  1er août 1996

Réflexions pour l'avenir de la politique agricole commune

Rapport officiel

Auteur(s) :  Thierry de Montbrial  ;  Bernard Bourget  ;  Conseil de Prospective européenne et internationale pour l'Agriculture et l'Alimentaton

Remis le  1er juin 2003

Evaluation de l'impact des aides à l'extensification des productions bovines et ovines : mesures CEE 4115-88 mises en place en France en 1990-1991 et 1992 : rapport de synthèse pour la Direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi du Ministère de l'agriculture et de la pêche

Rapport interne

Auteur(s) :  Institut de l'Élevage (Paris)  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche. Direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi

Remis le  1er avril 1995

L'Agriculture des pays membres de l'Union Européenne à la veille de la réforme de la Politique Agricole Commune (PAC)

Rapport interne

Auteur(s) :  François Colson  ;  Vincent Chatellier  ;  Alain Blogowski  ;  Institut national de la Recherche agronomique  ;  Ministère de l'Agriculture, de la Pêche et de l'Alimentation. Direction des affaires financières et économiques

Remis le  1er octobre 1996

Démographie agricole et emploi

Rapport interne

Auteur(s) :  Ministère de l'Agriculture, de la Pêche et de l'Alimentation. Direction des affaires financières et économiques

Remis le  1er juillet 1996

Haut de page