Aide de l'État

Les Soutiens publics à l'édition phonographique

Rapport interne

Auteur(s) : Edith Brenac ; Bruno Jobert ; Centre de Recherche sur le Politique, l'Administration et le Territoire (Saint-Martin d'Hères, Isère) ; Ministère de la Culture. Département des Études et de la Prospective

Remis le 1er septembre 1996

Les comptes de la Sécurité sociale : le régime général : résultats 2000 et prévisions 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 1er juin 2001

L'effort de solidarité nationale à l'égard des anciens combattants

Rapport d'étude

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er mai 2000

La gestion des déchets ménagers, une responsabilité partagée

Avis

Auteur(s) : Michèle Attar ; Conseil économique et social

Remis le 1er janvier 1999

La Fin des activités minières : rapport au président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Rapport d'étude

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er décembre 2000

Arguments et propositions pour un statut de la médiation familiale en France

Rapport officiel

Auteur(s) : Monique Sassier ; Ministère de la Famille, de l'Enfance et des Personnes handicapées

Remis le 1er avril 2001

Du zonage au contrat : une stratégie pour l'avenir

Rapport officiel

Auteur(s) : Geneviève Perrin-Gaillard ; Philippe Duron ; Premier ministre

Remis le 1er mai 2001

Contribution du tourisme au développement durable de la moyenne montagne : rapport à Mme Demessine, secrétaire d'Etat au tourisme

Rapport officiel

Auteur(s) : Michèle Prats ; Jean-Claude Charry ; Bernard Glass ; Secrétariat d'Etat au Tourisme

Remis le 1er juin 2000

Mieux financer l'économie : évolution des établissements bancaires en France : enjeux, bilan et perspectives : rapport au Commissariat général du plan

Rapport interne

Auteur(s) : Hervé Juvin ; Mediance (Paris) ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er septembre 1996

Plan de développement rural national français

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 1er janvier 2000

La Technologie et l'innovation : rapport au ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, au ministre des finances et de l'industrie et au secrétariat d'Etat à l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) : Henri Guillaume ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie

Remis le 1er janvier 1998

Rapport sur le retour d'expérience sur le fonctionnement du plan POLMAR : décision du Premier ministre lors du CIADT de Nantes le 28 février 2000

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Pierre Balland ; Marc Grimot ; Henri Hornus ; Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er janvier 2000

Haut de page