Aide de l'État

Mesures de soutien à l'innovation et au développement technologique : bilan au 31 décembre 2001

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de la Recherche. Direction de la technologie

Remis le 1er mars 2002

Rapport d'information déposé... par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur un plan d'urgence d'aide à la création de très petites entreprises

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Eric Besson ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 1999

Rapport à la Conférence nationale de santé 1997

Rapport interne

Auteur(s) : Haut Comité de la Santé publique

Remis le 1er janvier 1997

La politique de la ville : rapport au président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Rapport d'activité

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er février 2002

La Reconversion : une ardente obligation : rapport sur les dispositifs d'aide à la reconversion des régions mono-industrielles en restructuration : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : François Grosdidier ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1996

Mission de réflexion et de proposition sur la politique d'exportation des équipements de défense : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Bruno Durieux ; M. Gouraud ; Premier ministre

Remis le 1er mars 1996

Un secteur financier public, pour quoi faire ? : rapport 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) : Haut Conseil du Secteur financier public et semi-public

Remis le 1er décembre 2001

Exporter nos industries de l'image : une convergence culturelle et économique : rapport au secrétaire d'Etat au commerce extérieur

Rapport officiel

Auteur(s) : Franck Soloveicik ; Secrétariat d'Etat au Commerce extérieur

Remis le 1er avril 1999

Financement des associations : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) : Edith Arnoult ; Philippe Durand ; Conseil national de la Vie associative

Remis le 1er janvier 1995

Rapport de la commission d'enquête sur les inondations de la Somme chargée d'étabir les causes et les responsabilités de ces crues, d'évaluer les coûts et de prévenir les risques d'inondations

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Marcel Deneux ; Pierre Martin ; Sénat

Remis le 1er janvier 2001

Une volonté portuaire pour une ambition maritime : rapport sur la filière portuaire remis à Bernard Pons, ministre de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports

Rapport officiel

Auteur(s) : Jacques Dupuydauby ; Ministère de l'Aménagement du territoire, de l'Equipement et des Transports

Remis le 1er janvier 1995

L'Avenir de l'autonomie financière des collectivités locales

Avis

Auteur(s) : Jean-Pierre Brunel ; Conseil économique et social

Remis le 1er juin 2001

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