Aide de l'État | vie-publique.fr

Arguments et propositions pour un statut de la médiation familiale en France

Rapport officiel

Auteur(s) : Monique Sassier ; Ministère de la Famille, de l'Enfance et des Personnes handicapées

Remis le 1er avril 2001

Du zonage au contrat : une stratégie pour l'avenir

Rapport officiel

Auteur(s) : Geneviève Perrin-Gaillard ; Philippe Duron ; Premier ministre

Remis le 1er mai 2001

Contribution du tourisme au développement durable de la moyenne montagne : rapport à Mme Demessine, secrétaire d'Etat au tourisme

Rapport officiel

Auteur(s) : Michèle Prats ; Jean-Claude Charry ; Bernard Glass ; Secrétariat d'Etat au Tourisme

Remis le 1er juin 2000

Mieux financer l'économie : évolution des établissements bancaires en France : enjeux, bilan et perspectives : rapport au Commissariat général du plan

Rapport interne

Auteur(s) : Hervé Juvin ; Mediance (Paris) ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er septembre 1996

Plan de développement rural national français

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 1er janvier 2000

La Technologie et l'innovation : rapport au ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, au ministre des finances et de l'industrie et au secrétariat d'Etat à l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) : Henri Guillaume ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie

Remis le 1er janvier 1998

Rapport sur le retour d'expérience sur le fonctionnement du plan POLMAR : décision du Premier ministre lors du CIADT de Nantes le 28 février 2000

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Pierre Balland ; Marc Grimot ; Henri Hornus ; Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er janvier 2000

Quel avenir pour la fonction de dirigeant d'association ? Diriger une association aujourd'hui - une pratique bénévole ou rémunérée ? Rapport remis au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Bernard Derosier ; Premier ministre

Remis le 1er octobre 2000

L'Agriculture face aux risques climatiques : avis

Avis

Auteur(s) : Régis Bouche ; Conseil économique et social

Remis le 1er novembre 1998

Emplois de proximité

Rapport d'étude

Auteur(s) : Gilbert Cette ; Pierre Héritier ; Dominique Taddei ; Conseil d'analyse économique

Remis le 1er janvier 1998

La professionnalisation de l'offre de formation et des relations entre les utilisateurs et les organismes : rapport final de la table ronde

Rapport interne

Auteur(s) : Bernard Masingue ; André Gauron ; René Tijou ; Secrétariat d'Etat aux Droits des femmes et à la Formation professionnelle

Remis le 1er septembre 2000

Développement local et politiques d'aménagement du territoire : avis

Avis

Auteur(s) : Jacqueline Mengin ; Conseil économique et social

Remis le 1er octobre 1998