Aide de l'État

Les industries techniques du cinéma et de l'audiovisuel : situation du secteur et recommandations pour l'avenir

Rapport officiel

Auteur(s) : Pierre Couveinhes ; Centre national de la cinématographie ; Ministère de la culture et de la communication

Remis le 1er octobre 2002

Le temps partiel en France

Rapport d'étude

Auteur(s) : Gilbert Cette ; Robert Boyer ; Jacques Freyssinet ; Conseil d'analyse économique

Remis le 1er janvier 1999

Les refuges de montagne en France : propositions en vue d'un dispositif réglementaire et contractuel adapté

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Bernard Serres ; Dominique Giard ; Michel Rouffet ; Inspection générale du Tourisme

Remis le 1er novembre 2000

La SNCM : compagnie maritime méditerranéenne : instrument de la continuité territoriale entre la Corse et le continent : situation et perspectives

Rapport interne

Auteur(s) : Jean-Paul Pages ; Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement

Remis le 1er novembre 1997

Les mesures d'aide aux emplois du secteur non marchand

Rapport d'étude

Auteur(s) : Yves Robineau ; Commissariat général du Plan ; Conseil national de l'Évaluation

Remis le 1er février 2002

Mesures de soutien à l'innovation et au développement technologique : bilan au 31 décembre 2001

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de la Recherche. Direction de la technologie

Remis le 1er mars 2002

Rapport d'information déposé... par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur un plan d'urgence d'aide à la création de très petites entreprises

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Eric Besson ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 1999

Rapport à la Conférence nationale de santé 1997

Rapport interne

Auteur(s) : Haut Comité de la Santé publique

Remis le 1er janvier 1997

La politique de la ville : rapport au président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Rapport d'activité

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er février 2002

La Reconversion : une ardente obligation : rapport sur les dispositifs d'aide à la reconversion des régions mono-industrielles en restructuration : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : François Grosdidier ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1996

Mission de réflexion et de proposition sur la politique d'exportation des équipements de défense : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Bruno Durieux ; M. Gouraud ; Premier ministre

Remis le 1er mars 1996

Un secteur financier public, pour quoi faire ? : rapport 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) : Haut Conseil du Secteur financier public et semi-public

Remis le 1er décembre 2001

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