Aide a l'investissement

Aide a l'investissement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Évaluation de la réduction d'impôt Censi-Bouvard

Auteur(s) : Ivan Salin - Anne-Gaëlle Guérin - Mouad El Issami - Pierre Boissier - Catherine Aubey-Berthelot - Bernard Schwob - Inspection générale des Finances - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :

Discours

Communiqué des Services de la Première ministre, en date du 18 novembre 2022, sur les premiers résultats de France 2030 et ses perspectives stratégiques.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de M. Jean Castex, Premier ministre, sur le bilan des contrats de relance et de transition écologique (CRTE) et l'aide financière aux projets de la métropole Toulon Provence Méditerranée, Toulon, 15 janvier 2022.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de M. Jean Castex, Premier ministre, sur les grandes orientations du plan Innovation santé 2030, Paris le 14 décembre 2021.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Conseil des ministres du 24 novembre 2021. L'exécution du plan France relance.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de M. Jean Castex, Premier ministre, sur la politique du tourisme avec l'opération Destination France, Amboise le 20 novembre 2021.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de M. Jean Castex, Premier ministre, sur l’avancement des dispositifs du plan France Relance à destination des industriels, Paris le 6 septembre 2021.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Conseil des ministres du 10 février 2021. La mise en œuvre du plan de relance.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Conseil des ministres du 21 décembre 2020. Résultats - Les réformes prioritaires du ministère de l'économie, des finances et de la relance.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Interview de M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué chargé des transports, à Europe 1 le 14 septembre 2020, sur le soutien apporté par l'État à la SNCF et à Air France et les mesures proposées par la Convention citoyenne pour la climat.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Interview de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique, à France Inter le 8 septembre 2020, sur la transition écologique dans le plan de relance de l'économie, la chasse et l'utilisation de néonicotinoïdes.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Mesures fiscales DEFI forêt - Evaluation et propositions d'évolution

Auteur(s) : Patrick Dedinger - Jean-Jacques Bénezit - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Retour en haut de page