Aide UE

Aide UE : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur la préparation d'une réforme de l'Organisation commune du marché vitivinicole

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Simon Sutour  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

La formation des agriculteurs en relation avec la conditionnalité des aides

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Gaumand  ;  Emmanuel de Longeaux  ;  Michel Mourel  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er août 2005

Rapport d'information (...) sur le fonds européen d'ajustement à la mondialisation

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Herbillon  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information (...) sur diverses missions de contrôle effectuées dans plusieurs pays et sur le groupement d'intérêt public France coopération internationale (FCI)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Charasse  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Déclaration de M. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur l'activité et les missions et l'Office national interprofessionnel des céréales (ONIC), sur la création de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures (ONIGC) et de l'Agence unique de paiement (AUP)due à la mise en place des aides découplées à l'agriculture et à l'anticipation du paiement des ces aides, Paris le 2 octobre 2006.

Déclaration

Interview de Mme Catherine Colonna, ministre déléguée aux affaires européennes, sur la résolution 1701 de l'ONU concernant le Liban et sur l'aide financière européenne aux Territoires palestiniens , à Bruxelles le 15 septembre 2006.

Interview

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 23 janvier 2006, sur l'entretien de MM. Dominique de Villepin, Premier ministre et Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture et de la pêche, avec une délégation de la FNSEA conduite par M. Jean-Michel LEMETAYER, président, sur les enjeux internationaux, européens et nationaux de l'agriculture française.

Communiqué

Déclaration de M. François Baroin, ministre de l'outre-mer, sur la politique européenne face aux enjeux des collectivités ultramarines et sur la spécificité des pays et territoires d'outre-mer, Bruxelles le 5 décembre 2005.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire sur la réforme de la politique régionale européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean François-Poncet  ;  Jacqueline Gourault  ;  Sénat. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le 

Redynamiser le partenariat euro-méditerranéen : quel rôle pour la société civile ?

Avis

Auteur(s) :  Chantal Lebatard  ;  Conseil économique et social

Remis le 

La pêche, acteur de la vie du littoral métropolitain : l'heure des choix

Avis

Auteur(s) :  Gérard d'Aboville  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la réforme des organisations communes de marché du coton, de l'huile d'olive, du houblon et du tabac

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Sermier  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er février 2004

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