Alimentation

Rapport fait au nom de la mission d'information sur les enjeux des essais et de l'utilisation des organismes génétiquement modifiés

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Yves Le Déaut ; Christian Ménard ; Assemblée nationale

Remis le 1er avril 2005

Rapport sur l'application de la loi n° 98-535 du 1er juillet 1998 relative au renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la sécurité sanitaire des produits destinés à l'homme

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Claude Saunier ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Assemblée nationale ; Sénat

Remis le 15 février 2005

Obésité : dépistage et prévention chez l'enfant

Rapport d'étude

Auteur(s) : Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le 1er janvier 2000

Rapport de la Commission d'orientation du Plan national santé-environnement

Rapport d'étude

Auteur(s) : Isabelle Momas ; Jean-François Caillard ; Benoît Lesaffre ; Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité ; Ministère de l'Ecologie et du Développement durable ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées ; Commission d'Orientation du Plan Santé Environnement

Remis le 1er février 2004

Evaluation des risques pour la santé humaine liés à une exposition au fipronil

Rapport d'étude

Auteur(s) : Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments ; Agence française de sécurité sanitaire environnementale

Remis le 1er mars 2005

Rapport sur la place des biotechnologies en France et en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Yves Le Déaut ; Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ; Sénat ; Assemblée nationale

Remis le 1er janvier 2005

Rapport d'activité de l'Inspection générale de l'agriculture - 1999

Rapport d'activité

Auteur(s) : Inspection générale de l'Agriculture

Remis le 1er janvier 2000

Evaluation de l'application de la loi du 1er juillet 1998 relative au renforcement de la veille et du contrôle sanitaires

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Laurent Vachey ; André Carre ; Claude Chereau ; Pierre Delomenie ; Michel Gagneux ; Michel Bouvier ; Inspection générale des finances ; Inspection générale de l'Environnement ; Inspection générale des affaires sociales