Alimentation

Le rôle et la place du personnel civil au sein du ministère de la défense

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-René Bachelet ; Jean-Pierre Champey ; Ministère de la Défense

Remis le 1er janvier 2003

Rapport sur les Infections à protozoaires liées aux aliments et à l'eau : Évaluation scientifique des risques associés à Cryptosporidium sp.

Rapport d'étude

Auteur(s) : Régis Pouillot ; Suzanne Roze ; Francis Derouin ; Pascal Beaudeau ; Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le 1er septembre 2002

Rapport d'activité ministériel 2002 du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et des Affaires rurales

Remis le 1er décembre 2003

Le principe de précaution : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Philippe Kourilsky ; Geneviève Viney ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'information (...) sur les Actes du colloque Vin, santé et alimentation organisé par le Sénat le 6 novembre 2002

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gérard Larcher ; Gérard César ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er mai 2003

Sommet mondial de l'alimentation : 5 ans après : rapport du groupe de travail sur la sécurité alimentaire

Rapport d'étude

Auteur(s) : Haut Conseil de la Coopération internationale

Remis le 1er septembre 2001

Qualité des eaux d'alimentation 1993 - 1994 - 1995

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean-Luc Godet ; Daniel Marchand ; Dominique Tricard ; Direction générale de la Santé

Remis le 1er mai 1998

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la sécurité alimentaire européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Béatrice Marre ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er juin 2001

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur la sécurité dans les établissements scolaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Bruno Bourg-Broc ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur le codex alimentarius

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean Bizet ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er janvier 2000

Evaluation de l'impact nutritionnel de l'introduction de composés iodés dans les produits agroalimentaires

Rapport d'étude

Auteur(s) : Esther Kalonji ; Mathilde Touvier ; Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le 1er janvier 2005

Le rôle de l'éducation dans l'alimentation

Rapport d'étude

Auteur(s) : Michelle Ologoudou ; Conseil économique et social

Remis le 1er janvier 2004

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