Allocation

Allocation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué du ministère de l'emploi et de la solidarité en date du 7 décembre 2000 sur la politique de l'emploi, notamment l'amélioration de la situation des chômeurs.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 avril 2001. Diverses dispositions d'ordre social, éducatif et culturel.

Communiqué

Conseil des ministres du 11 octobre 2000. La rentrée universitaire.

Communiqué

Conseil des ministres du 29 Février 1995 Le Bilan des mesures prises en faveur des anciens combattants.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 Janvier 1987 La mise en oeuvre du plan d'action contre la pauvreté et la précarité.

Communiqué

Conseil des ministres du 18 Décembre 1991 Les instituts universitaires de formation des maîtres.

Communiqué

Conseil des ministres du 28 Juillet 1993 L'utilisation du produit de l'emprunt à 6 %.

Communiqué

Conseil des ministres du 07 Décembre 1988 Mise en oeuvre du revenu minimum d'insertion.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur les minima sociaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Valérie Létard  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le  1er mai 2005

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur la politique de compensation du handicap

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paul Blanc  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2002

Minima sociaux, revenus d'activité, précarité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Michel Belorgey  ;  Annie Fouquet  ;  Cédric Afsa  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er janvier 2000

Pour une prise en charge collective, quel que soit leur âge des personnes en situation de handicap

Avis

Auteur(s) :  Maurice Bonnet  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er avril 2004

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