Allocation

Allocation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Henri Emmanuelli, député PS, sur l'emploi et la croissance économique, sur la fiscalité des entreprises, sur les allocations spécifiques pour les jeunes, Bordeaux le 6 mai 2006.

Déclaration

Discours de Monsieur Perben, ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, sur son action en faveur de la prévention des accidents de la route et pour une meilleure adaptation du logement et de l'accessibilité de la ville aux personnes handicapées, Nanterre le 24 novembre 2005.

Déclaration

Conseil des ministres du 19 octobre 2005. Mise en oeuvre de la loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.

Communiqué

Communiqué du ministère de l'emploi et de la solidarité en date du 7 décembre 2000 sur la politique de l'emploi, notamment l'amélioration de la situation des chômeurs.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 avril 2001. Diverses dispositions d'ordre social, éducatif et culturel.

Communiqué

Conseil des ministres du 11 octobre 2000. La rentrée universitaire.

Communiqué

Conseil des ministres du 29 Février 1995 Le Bilan des mesures prises en faveur des anciens combattants.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 Janvier 1987 La mise en oeuvre du plan d'action contre la pauvreté et la précarité.

Communiqué

Conseil des ministres du 18 Décembre 1991 Les instituts universitaires de formation des maîtres.

Communiqué

Conseil des ministres du 28 Juillet 1993 L'utilisation du produit de l'emprunt à 6 %.

Communiqué

Conseil des ministres du 07 Décembre 1988 Mise en oeuvre du revenu minimum d'insertion.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur les minima sociaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Valérie Létard  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le  1er mai 2005

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