Amenagement

Amenagement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours

Conseil des ministres du 29 novembre 2022. Direction de l'environnement, de l'aménagement, du logement et de la mer à Mayotte.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

La gestion de l'eau et de l'assainissement dans les Outre-mer

Auteur(s) : Michèle Chay - Sarah Mouhoussoune - Conseil économique, social et environnemental

Date de remise :

Rapport

Agence nationale de la cohésion des territoires - Rapport d'activité 2021 : Une année de montée en puissance

Auteur(s) : Agence nationale de la cohésion des territoires

Date de remise :

Rapport

Référentiel méthodologique de l'évaluation socioéconomique des opérations d'aménagement urbain

Auteur(s) : Sabine Baïetto-Beysson - Olivier Coutard - Rémi Pioli - Chloé Coudray - Jincheng Ni - France Stratégie - Premier ministre - Ministère de la Transition écologique

Date de remise :

Rapport

Agence nationale de la cohésion des territoires - Rapport annuel 2020

Auteur(s) : Agence nationale de la cohésion des territoires

Date de remise :

Rapport

Audit du programme 135 "Urbanisme, territoires et amélioration de l’habitat"

Auteur(s) : Catherine Aubey-Berthelot - Stéphane Coquelin - Gilles Perrin - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :

Discours

Conseil des ministres du 17 juin 2020. Modernisation des schémas de cohérence territoriale.

Intervenant(s) :

Prononcé le