Aménagement

Aménagement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'activité 2024 : l'ANCT, partenaire des territoires

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence nationale de la cohésion des territoires

Remis le 

Rapport d'information (...) relatif à l'ANCT

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Céline Brulin  ;  Charles Guené  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Conseil des ministres du 29 novembre 2022. Direction de l'environnement, de l'aménagement, du logement et de la mer à Mayotte.

Communiqué

La gestion de l'eau et de l'assainissement dans les Outre-mer

Avis

Auteur(s) :  Michèle Chay  ;  Sarah Mouhoussoune  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Agence nationale de la cohésion des territoires - Rapport d'activité 2021 : Une année de montée en puissance

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence nationale de la cohésion des territoires

Remis le 

Référentiel méthodologique de l'évaluation socioéconomique des opérations d'aménagement urbain

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Sabine Baïetto-Beysson  ;  Olivier Coutard  ;  Rémi Pioli  ;  Chloé Coudray  ;  Jincheng Ni  ;  France Stratégie  ;  Premier ministre  ;  Ministère de la transition écologique

Remis le 

Agence nationale de la cohésion des territoires - Rapport annuel 2020

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence nationale de la cohésion des territoires

Remis le 

Audit du programme 135 "Urbanisme, territoires et amélioration de l’habitat"

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Catherine Aubey-Berthelot  ;  Stéphane Coquelin  ;  Gilles Perrin  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration télévisée de M. Sébastien Lecornu, ministre des Outre-mer, retransmise sur la chaîne Nouvelle Calédonie 1ère le 11 janvier 2021, concernant la Nouvelle Calédonie.

Conférence de presse

Conseil des ministres du 17 juin 2020. Modernisation des schémas de cohérence territoriale.

Communiqué

Interview de Mme Annick Girardin, ministre des Outre-mer, à France Ô le 22 janvier 2020, sur les dossiers concernant Saint Pierre et Miquelon.

Interview

Déclaration de Mme Annick Girardin, ministre des outre-mer, sur les efforts du gouvernement en faveur de la Guyane, à Cayenne le 28 novembre 2019.

Déclaration

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