Aménagement du temps de travail

Aménagement du temps de travail : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur le temps de travail dans la Fonction publique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Laurent  ;  Premier ministre  ;  Ministère de la Fonction publique

Remis le 

Tribune de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur son compte Facebook le 22 février 2016, à propos du projet de loi El Khomri de réforme du Code du travail, intitulée "Plus de libertés, plus de protections, pour plus d'emplois".

Déclaration Tribune

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, à France Info le 18 février 2016, sur la consultation locale au sujet du projet d'aéroport à Notre-Dame-des-Landes, la réforme du Code du travail et le remaniement ministériel.

Interview

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur les grandes orientations de la réforme du Code du travail, à Paris le 25 janvier 2016.

Déclaration

Interview de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique, à RMC/BFM TV le 19 janvier 2016, sur l'ouverture de négociations salariales dans la fonction publique et le plan emploi du gouvernement.

Interview

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les enjeux du temps de travail pour la compétitivité, l'emploi et les finances publiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Albéric de Montgolfier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Interview de M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement, à Sud Radio le 31 août 2015, sur la situation des migrants à Calais, la nécessité d'une solution européenne à la crise migratoire et la réforme du marché du travail.

Interview

Interview de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social à I-Télé le 20 janvier 2015, sur le travail du dimanche et les dispositions de la loi Macron.

Interview

Interview de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social à Europe 1 le 2 décembre 2014, sur le temps partiel et la durée du travail des CDD et les relations du Gouvernement avec le patronat.

Interview

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Barbara Romagnan  ;  Thierry Benoit  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Interview de M. François Rebsamen, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social à France-Culture le 29 août 2014, sur la modulation de la durée du temps de travail et les chiffres du chômage.

Interview

Rapport fait au nom du comité parlementaire chargé de veiller au respect du principe du repos dominical posé à l'article L. 3132-3 du code du travail

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Méhaignerie  ;  Richard Mallié  ;  Christian Eckert  ;  Isabelle Debré  ;  Raymonde Le Texier  ;  Annie David  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

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