Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, sur la modernisation de tous les services du ministère de l'équipement, Paris le 29 juin 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Patrick Devedjian, ministre délégué à l'industrie, sur l'extension de l'internet haut débit et de la téléphonie mobile par les collectivités locales et l'Autorité de Régulation des Télécommunications, Paris le 1er décembre 2004.

Déclaration

1er décembre 2004

Déclaration de M. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, sur le déploiement des réseaux à haut débit dans les territoires, Paris le 1er décembre 2004.

Déclaration

1er décembre 2004

Déclaration de M. André Rossinot, président du Parti radical, sur la Constitution européenne et les négociations en vue de l'éventuelle adhésion de la Turquie à l'UE, la défense de la laïcité et la nécessité d'un "nouveau contrat social", Paris, janvier 2005.

Déclaration

1er janvier 2005

Déclaration de Mme Michèlle Demessine, secrétaire d'Etat au tourisme, sur la saison touristique 1998 et les priorités de la politique du tourisme, Paris le 30 septembre 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, sur les orientations du contrat d'objectifs et de moyens entre l'Etat et Voies navigables de France pour la période 2005-2008, Paris le 16 novembre 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur la présence territoriale de La Poste, la notion de service public postal, le cadre juridique des agences postales communales dans le Finistère, le 21 septembre 2001.

Déclaration

Déclaraton de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, en réponse à une question sur l'aménagement du territoire et sur l'éligibilité des "pays" au volet territorial du contrat de plan à la date du 31 décembre 2004, au Sénat le 2 décembre 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, sur la réforme de l'administration centrale de son ministère, et particulièrement sur la nouvelle organisation des services routiers, Paris le 23 novembre 2004.

Déclaration

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur le rôle des services déconcentrés du ministère de l'équipement en matière d'environnement et d'aménagement du territoire, Paris le 6 mai 1999.

Déclaration

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur le prochain achèvement d'un axe transversal entre Clermont-Ferrand et Bordeaux, l'historique de la section Ussel-Le Sancy de l'autoroute A89 et les multiples aspects de la politique d'aménagement du territoire, Ussel (Corrèze) le 3 mars 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Forissier, secrétaire d'Etat à l'agriculture, sur les axes de réflexion de la future loi agricole, notamment autour des règles de l'organisation économique, des modèles d'exploitation, de l'accès au foncier, des missions confiées par la société aux agriculteurs, Vendôme le 29 novembre 2004.

Déclaration

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