Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Marc Fesneau, ministre chargé des relations avec le Parlement, à Public Sénat le 23 novembre 2018, sur la fiscalité écologique, la mobilisation des gilets jaunes et le congrès de l'Association des maires de France.

Interview

Interview de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, à Cnews le 23 novembre 2018, sur le prix des carburants, la politique de l'énergie et sur les maires.

Interview

Déclaration de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur les nouvelles pratiques de mobilité et leur généralisation à l'ensemble des territoires, à Paris le 25 octobre 2018.

Déclaration

Conseil des ministres du 7 novembre 2018. Les territoires.

Communiqué

Déclaration de M. Édouard Philippe, Premier ministre, sur les concours financiers de l'État aux collectivités locales, la réforme de la taxe professionnelle et le périmètre des intercommunalités, Paris le 22 novembre 2018.

Déclaration

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, ministre des transports, sur les grandes orientations du projet de loi d'orientation sur les mobilités (LOM), Paris le 14 novembre 2018.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur les nouvelles mobilités

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Françoise Cartron  ;  Alain Fouché  ;  Olivier Jacquin  ;  Didier Rambaud  ;  Michèle Vullien  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

Déclaration de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur le soutien du gouvernement aux plateformes aéroportuaires françaises et à la connectivité des territoires et le défi du Brexit, à Montrouge le 8 novembre 2018.

Déclaration

Déclaration de M. Julien Denormandie, ministre chargé de la ville et du logement, sur les crédits relatifs à la cohésion des territoires dans le projet de loi de finances pour 2019, à l'Assemblée nationale le 9 novembre 2018.

Déclaration

Déclaration de M. Julien Denormandie, ministre chargé de la ville et du logement, sur le projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique, au Sénat le 16 octobre 2018.

Déclaration

Déclaration de M. Julien Denormandie, ministre chargée de la ville et du logement, sur les efforts du gouvernement en faveur de l'inclusion numérique, Paris le 6 novembre 2018.

Déclaration

Les parcs naturels régionaux : apports à l'aménagement et au développement durable des territoires et perspectives

Avis

Auteur(s) :  Alain Feretti  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

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