Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les territoires numériques de la France de demain

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claudy Lebreton  ;  Ministère de l'Egalité des territoires et du Logement

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les défis et priorités de la France pour les dix prochaines années, à Paris le 19 août 2013.

Déclaration

La Biovallée de la Drôme

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Bourcet  ;  Christian Dubreuil  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er juillet 2010

Les quartiers numériques - Une ambition collective au service du rayonnement international des écosystèmes numériques français et de leurs « Tech Champions »

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Pierre Jouyet  ;  Caisse des dépôts et consignations

Remis le 

Le plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) intégrateur - Assurer la réussite d'une réforme essentielle

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Yves Malfilatre  ;  Thierry Ménager  ;  Pierre Narring  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2013

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur l'aménagement numérique des territoires et l'enjeu du plan local d'urbanisme intercommunal, notamment pour les petites villes, à Saint-Rémy-de-Provence le 31 mai 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur la politique de l'aménagement du territoire en faveur des zones de montagne, à Foix le 29 avril 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur le désenclavement des territoires de montagne, la valorisation durable de leurs productions, l'accès aux services publics, la mise en oeuvre des conventions interrégionales de massifs dans le cadre de la nouvelle génération des contrats de projets Etat - région, à Foix le 29 avril 2013.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur le nouveau pont construit à Bordeaux, l'aménagement du territoire et sur le projet de loi de décentralisation, à Bordeaux le 16 mars 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur les choix stratégiques concernant le "nouveau Grand Paris", avec notamment la modernisation et l'extension du réseau de transports en commun, à Champs-sur-Marne le 6 mars 2013

Déclaration

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur le lancement d'une vaste concertation en région sur la politique d'égalité des territoires, à Vesoul le 22 février 2013.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les collectivités territoriales et le développement économique : vers une nouvelle étape

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Luc Fichet  ;  Stéphane Mazars  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

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