Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur la politique de l'aménagement du territoire en faveur des zones de montagne, à Foix le 29 avril 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur le désenclavement des territoires de montagne, la valorisation durable de leurs productions, l'accès aux services publics, la mise en oeuvre des conventions interrégionales de massifs dans le cadre de la nouvelle génération des contrats de projets Etat - région, à Foix le 29 avril 2013.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur le nouveau pont construit à Bordeaux, l'aménagement du territoire et sur le projet de loi de décentralisation, à Bordeaux le 16 mars 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur les choix stratégiques concernant le "nouveau Grand Paris", avec notamment la modernisation et l'extension du réseau de transports en commun, à Champs-sur-Marne le 6 mars 2013

Déclaration

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur le lancement d'une vaste concertation en région sur la politique d'égalité des territoires, à Vesoul le 22 février 2013.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les collectivités territoriales et le développement économique : vers une nouvelle étape

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Luc Fichet  ;  Stéphane Mazars  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Les actions territoriales dans les contrats de projets Etat-Régions et les programmes opérationnels européens : constats, analyses et perspectives

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Hervé Le Norcy  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er octobre 2012

Pacte de solidarité écologique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Gaeremynck  ;  Alain Lecomte  ;  Pascal Douard  ;  Geneviève Besse  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement

Remis le  1er février 2011

Rapport d'information (...) sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire (dispositions pertinentes des lois n° 2004-575 du 21 juin 2004, n° 2008-776 du 4 août 2008 (Titre III, Chapitre 1er) et n° 2009-1572 du 17 décembre 2009)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Rome  ;  Pierre Hérisson  ;  Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois

Remis le 

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur le développement de l'offre de services publics de proximité dans le cadre de l'égalité des territoires, à Châteaumeillant le 11 février 2013.

Déclaration

Vers l'égalité des territoires - Dynamiques, mesures, politiques

Rapport officiel

Auteur(s) :  Eloi Laurent  ;  Ministère de l'Egalité des territoires et du Logement

Remis le 

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur la politique du logement et de la ville, le plan de rénovation thermique, l'égalité des territoires et le chantier du Grand Paris, à Paris le 21 janvier 2013.

Déclaration

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