Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les actions territoriales dans les contrats de projets Etat-Régions et les programmes opérationnels européens : constats, analyses et perspectives

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Hervé Le Norcy  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er octobre 2012

Pacte de solidarité écologique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Gaeremynck  ;  Alain Lecomte  ;  Pascal Douard  ;  Geneviève Besse  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement

Remis le  1er février 2011

Rapport d'information (...) sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire (dispositions pertinentes des lois n° 2004-575 du 21 juin 2004, n° 2008-776 du 4 août 2008 (Titre III, Chapitre 1er) et n° 2009-1572 du 17 décembre 2009)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Rome  ;  Pierre Hérisson  ;  Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois

Remis le 

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur le développement de l'offre de services publics de proximité dans le cadre de l'égalité des territoires, à Châteaumeillant le 11 février 2013.

Déclaration

Vers l'égalité des territoires - Dynamiques, mesures, politiques

Rapport officiel

Auteur(s) :  Eloi Laurent  ;  Ministère de l'Egalité des territoires et du Logement

Remis le 

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur la politique du logement et de la ville, le plan de rénovation thermique, l'égalité des territoires et le chantier du Grand Paris, à Paris le 21 janvier 2013.

Déclaration

Rapport de la commission pour la création d'un Commissariat général à l'égalité des territoires

Rapport officiel

Auteur(s) :  Thierry Wahl  ;  Ministère de l'Egalité des territoires et du Logement

Remis le 

Interview de M. François Hollande, Président de la République, par France Ô et les 9 chaînes 1ère en Outre-mer le 3 janvier 2013, sur les efforts du gouvernement en faveur de l'Outre-mer.

Interview

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur la portée de la notion d'égalité des territoires dans la mise en oeuvre des politiques publiques, à Paris le 19 décembre 2012.

Déclaration

Audit des synergies et convergences des démarches traitant de la conception durable des territoires à différentes échelles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christian Lévy  ;  Jean-Jacques Kegelart  ;  Marc Focret  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er août 2012

Déclaration de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur les grandes lignes de la politique de l'aménagement des territoires ruraux, à Metz le 16 novembre 2012.

Déclaration

Message de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, addressé aux Assises de l'enseignement supérieur et de la recherche le 31 octobre 2012, sur le maillage et la mise en cohérence du réseau de l'enseignement supérieur et des centres de recherche dans le cadre de la politique de l'aménagement du territoire.

Déclaration

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