Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Canal de la Sambre à l'Oise et Sambre canalisée : le devenir de cette voie d'eau

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Verdeaux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2009

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le bilan de la loi Montagne, la réforme des collectivités territoriales et la mise en place de groupes de travail pour répondre aux évolutions environnementales, économiques et sociales des territoires de montagne, Paris le 3 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur les grandes orientations de la politique d'aménagement du territoire, notamment la généralisation du haut débit, Annecy le 24 septembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur la réforme des collectivités territoriales et sur la politique de l'aménagement des territoires ruraux et de montagne, à L'Argentière-la-Bessée (Haute-Savoie) le 23 octobre 2009.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom du groupe de travail sur les pôles de compétitivité, constitué par la Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Houel  ;  Marc Daunis  ;  Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Conseil des ministres du 21 octobre 2009. Le redéploiement des armées et les mesures d'accompagnement territorial.

Communiqué

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la contribution de l'Ecole polytechnique à la formation d'un pôle scientifique de niveau mondial sur le plateau de Saclay, dans le cadre du projet du Grand Paris, à Palaiseau le 17 octobre 2009.

Déclaration

Interview de M. Gérard Larcher, président du Sénat, à France 2 le 14 octobre 2009, sur la polémique concernant le renouvellement de la présidence de l'EPAD et la candidature de Jean Sarkozy, la réforme de la taxe professionnelle et la construction d'un nouveau pacte social.

Interview

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur le développement de l'intercommunalité dans le cadre de la réforme des collectivités territoriales, Aix-les-Bains le 1er octobre 2009.

Déclaration

1er octobre 2009

Conseil des ministres du 7 octobre 2009. Les orientations de la politique d'aménagement du territoire.

Communiqué

Conseil des ministres du 7 octobre 2009. Grand Paris.

Communiqué

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur le développement des infrastructures pour le déploiement du très haut débit sur l'ensemble du territoire et sur son financement par le grand emprunt d'Etat et par un partenariat public privé, Paris le 1er octobre 2009.

Déclaration

1er octobre 2009

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