Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Tribune de M. François Sauvadet, président du groupe parlementaire Le Nouveau Centre à l'Assemblée nationale, dans "La Croix" du 8 septembre 2009, sur la nécessité de développer une politique rurale audacieuse, intitulée "Valorisons les talents de nos campagnes".

Article Tribune

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur l'aménagement numérique dans l'espace rural et la généralisation du très haut débit, Aurillac le 27 août 2009.

Déclaration

Audit thématique d'initiative nationale sur l'observation des territoires

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Alain Apostolo  ;  Dominique Dodu  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Médiation sur la ligne à grande vitesse de Provence-Alpes-Côte d'Azur en vue d'une décision sur le système ferroviaire de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur au XXIème siècle

Rapport d'étude, Rapport officiel

Auteur(s) :  Yves Cousquer  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire  ;  Secrétariat d'Etat aux Transports

Remis le 

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 23 juillet 2009, sur l'avenir industriel de la vallée de la moyenne Durance.

Communiqué

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie, sur les compétences de l'autorité environnementale en matière d'expertise et d'évaluation sur les projets d'aménagement du territoire, de transport et d'énergie durable, Paris le 6 mai 2009.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les grands travaux d'équipement de l'île de La Réunion et les priorités définies dans la loi d'orientation pour le développement économique de l'Outre-mer, La Réunion le 10 juillet 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur le développement des pôles de compétitivité et leur intégration dans la dynamique des territoires, Paris le 30 juin 2009.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la mission temporaire sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Krattinger  ;  Jacqueline Gourault  ;  Sénat

Remis le 

Conseil des ministres du 1er juillet 2009. Attributions du ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche et du ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire.

Communiqué

1er juillet 2009

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 29 juin 2009, sur le rapport de M. Christian Saint-Etienne "Mobiliser les territoires pour une croissance harmonieuse".

Communiqué

Mobiliser les territoires pour une croissance harmonieuse

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christian Saint-Etienne  ;  Présidence de la République

Remis le 

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