Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur le développement des pôles de compétitivité et leur intégration dans la dynamique des territoires, Paris le 30 juin 2009.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la mission temporaire sur l'organisation et l'évolution des collectivités territoriales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Krattinger  ;  Jacqueline Gourault  ;  Sénat

Remis le 

Conseil des ministres du 1er juillet 2009. Attributions du ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche et du ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire.

Communiqué

1er juillet 2009

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 29 juin 2009, sur le rapport de M. Christian Saint-Etienne "Mobiliser les territoires pour une croissance harmonieuse".

Communiqué

Mobiliser les territoires pour une croissance harmonieuse

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christian Saint-Etienne  ;  Présidence de la République

Remis le 

Interview de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, à Europe 1 le 24 juin 2009, sur sa nomination, son ministère et ses relations avec le Mouvement démocrate (MoDem).

Interview

Déclaration de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le suivi du Grenelle de l'environnement, la protection de la bioversité, la "croissance verte" et le "paquet Energie Climat", dans la perspective du sommet de Copenhague, à l'Assemblée nationale le 10 juin 2009.

Déclaration

Rapport annuel 2008 du Conseil général de l'environnement et du développement durable

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Premiers enseignements tirés de la mise en oeuvre des programmes d'action de prévention des inondations (PAPI)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Annick Helias  ;  Philippe Quévremont  ;  Claude Truchot  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Grenelle de la mer - Rapport du groupe 1 : La délicate rencontre entre la terre et la mer

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jérôme Bignon  ;  Ghislain de Boissieu  ;  Isabelle Autissier  ;  Agnès Vince  ;  Florence Clermont-Brouillet  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire  ;  Secrétariat d'Etat à l'Ecologie  ;  Secrétariat d'Etat aux Transports  ;  Secrétariat d'Etat à l'Aménagement du territoire

Remis le 

Déclaration de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur la promotion du transport routier de voyageurs dans une perspective d'avenir, de développement et de sécurité, Paris le 18 mai 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 20 mai 2009. Le renforcement de la stratégie nationale pour la biodiversité.

Communiqué

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