Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Arenas 2015 - Rapport de la Commission Grandes Salles

Rapport officiel

Auteur(s) :  Daniel Costantini  ;  Frédéric Besnier  ;  Ministère de la Santé et des Sports  ;  Secrétariat d'Etat aux Sports

Remis le 

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur la politique en faveur des pôles de compétitivité, à Paris le 21 janvier 2010.

Déclaration

Economie de l'adaptation au changement climatique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christian de Perthuis  ;  Stéphane Hallegatte  ;  Franck Lecocq  ;  Conseil économique pour le Développement durable

Remis le 

Amélioration de la qualité de vie dans les territoires

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christian Garnier  ;  Agnès de Fleurieu  ;  Anne Charreyron-Perchet  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les efforts en faveur du développement durable de la Corse, à Ajaccio le 2 février 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Marleix, secrétaire d'Etat à l'intérieur et aux collectivités territoriales, sur les investissements pour l'aménagement des communes rurales et sur la réforme des collectivités territoriales, Faverolles le 17 janvier 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la politique en faveur des agriculteurs et de l'aménagement du territoire, à Mortagne-au-Perche (Orne) le 14 janvier 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur l'aménagement du numérique et la construction d'une grande structure de très haut débit pour tout le territoire, Paris le 16 novembre 2009.

Déclaration

Le bilan des maisons et des pôles de santé et les propositions pour leur déploiement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Marc Juilhard  ;  Bérengère Crochemore  ;  Annick Touba  ;  Guy Vallancien  ;  Laurent Chambaud  ;  Françoise Schaetzel  ;  Ministère de la Santé et des Sports  ;  Secrétariat d'État à la Politique de la Ville  ;  Secrétariat d'Etat à l'Aménagement du territoire

Remis le 

Rapport d'activité 2008 du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Rapport d'information par la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur les priorités stratégiques à financer dans le cadre du grand emprunt national

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Jacob  ;  Philippe Duron  ;  Alain Gest  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la réforme territoriale et de la taxe professionnelle, à Paris le 20 novembre 2009.

Déclaration

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