Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur la couverture numérique haut débit sur le territoire, à l'Assemblée nationale le 16 juin 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur les grandes orientations arrêtées dans le cadre du CIADT en faveur des territoires ruraux, à Paris le 28 mai 2010.

Déclaration

La gouvernance concertée

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Badré  ;  Agnès de Fleurieu  ;  Michel Juffe  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Ligne ferroviaire mixte Dax - frontière espagnole section « Sud marais d'Orx - Bidassoa »

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Line Meaux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport annuel 2009 de l'Autorité environnementale

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité Environnementale

Remis le  1er juin 2010

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur la politique de l'aménagement numérique du territoire et l'accès au haut débit, à Paris le 20 mai 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la république, sur l'inauguration du Centre Pompidou-Metz et sur les efforts en faveur de la région Lorraine, à Metz le 11 mai 2010.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la labellisation des pôles de compétitivité, les mesures en faveur des territoires ruraux et le gel des dépenses de l'Etat pour trois ans, à Paris le 11 mai 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur les grandes orientations de la politique d'appui aux entreprises dans le cadre de l'aménagement du territoire, à Paris le 4 mai 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur l'apport de la Savoie à la France depuis son rattachement en 1860, à Chambéry le 22 avril 2010.

Déclaration

Conseil des ministres du 23 février 2010. Le bilan des Assises des territoires ruraux.

Communiqué

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les efforts en faveur du monde rural, à Morée le 9 février 2010.

Déclaration

Haut de page