Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Estuaire de la Seine - 2ème évaluation des mesures

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Yves-Marie Allain  ;  Paul Checcaglini  ;  Yves Gauthier  ;  Philippe Lagauterie  ;  Xavier Martin  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Mission sur l'accélération des procédures relatives aux projets d'infrastructures en Ile-de-France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Danielle Benadon  ;  Jean Lafont  ;  Alain Lhostis  ;  Michel Massoni  ;  Philippe Schmit  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Conditions pour le développement numérique des territoires

Avis

Auteur(s) :  André Marcon  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Aménagement à grand gabarit de la Seine entre Bray-sur-Seine et Nogent-sur-Seine

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Verdeaux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Oui, La Poste a un bel avenir devant elle... - Rapport présenté par François Ailleret, Président de la Commission sur le développement de la Poste

Rapport officiel

Auteur(s) :  François Ailleret  ;  Premier ministre

Remis le 

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les collectivités locales face à la crise économique et financière, la nouvelle répartition des services publics sur le territoire, la réforme de l'organisation territoriale, la taxe professionnelle, le paritarisme et le dialogue dans la fonction publique et sur l'avenir de la Poste, à Paris le 27 novembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le développement des infrastructures routières et ferroviaires et la politique des transports face à la crise économique et au plan de relance de l'économie, en Haute-Savoie le 5 décembre 2008.

Déclaration

Evaluation des grands projets publics : diagnostic et propositions

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Eric Besson  ;  Premier ministre  ;  Secrétariat d'Etat à la Prospective, à l'Evaluation des Politiques publiques et au Développement de l'Economie numérique

Remis le 

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la politique en faveur de l'Outre-mer et contre les discriminations liées aux origines, à Paris le 27 novembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Eric Besson, secrétaire d'Etat chargé de la prospective, de l'évaluation des politiques publiques et du développement de l'économie numérique, sur le développement des espaces publics numériques, Paris le 24 novembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Hubert Falco, secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire, sur l'aménagement du territoire et la politique de cohésion économique, sociale et territoriale au sein de l'Union européenne, Paris le 15 octobre 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 12 novembre 2008. L'aménagement du plateau de Saclay.

Communiqué

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