Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Evaluation des grands projets publics : diagnostic et propositions

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Eric Besson  ;  Premier ministre  ;  Secrétariat d'Etat à la Prospective, à l'Evaluation des Politiques publiques et au Développement de l'Economie numérique

Remis le 

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la politique en faveur de l'Outre-mer et contre les discriminations liées aux origines, à Paris le 27 novembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Eric Besson, secrétaire d'Etat chargé de la prospective, de l'évaluation des politiques publiques et du développement de l'économie numérique, sur le développement des espaces publics numériques, Paris le 24 novembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Hubert Falco, secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire, sur l'aménagement du territoire et la politique de cohésion économique, sociale et territoriale au sein de l'Union européenne, Paris le 15 octobre 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 12 novembre 2008. L'aménagement du plateau de Saclay.

Communiqué

Déclaration de M. Eric Besson, secrétaire d'Etat à la prospective, à l'évaluation des politiques publiques et au développement de l'économie numérique, sur le lancement de la télévision numérique terrestre (TNT) en haute définition, la répartition du "dividende numérique" et le passage au "tout numérique", Paris le 30 octobre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Hubert Falco, secrétaire d'Etat chargé de l'aménagement du territoire, sur les grandes orientations de la politique de cohésion territoriale dans le cadre de la présidence française de l'Union européenne, Paris le 30 octobre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur le bilan de santé de la PAC et les perspectives pour 2013, Nantes le 23 octobre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Hubert Falco, secrétaire d'Etat chargé de l'aménagement du territoire, sur la coopération européenne pour le développement des zones de montagne et sur le déploiement des technologies de la communication, Saint-Flour le 23 octobre 2008.

Déclaration

Déclaration de Hubert Falco, secrétaire d'Etat chargé de l'aménagement du territoire, sur la participation de l'Agence française pour les investissements internationaux au développement des pôles de compétitivité, dans le développement des éco-industries et des territoires affectés par les mutations industrielles et par la restructuration des site de défense, Paris le 15 octobre 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 13 octobre 2008. La mise à disposition des terrains militaires.

Communiqué

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, sur la réorganisation de l'Etat pour le développement durable grâce au rapprochement d'administrations déconcentrées, Strasbourg le 28 mars 2008.

Déclaration

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