Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Hubert Falco, secrétaire d'Etat chargé de l'aménagement du territoire, dans "L'information agricole" de juillet-août 2008, sur le rôle des pôles d'excellence rurale, le maintien des services pubics et le développement des nouvelles tehnologies de l'information pour dynamiser les zones rurales.

Article Interview

1er juillet 2008

Déclaration de M. Eric Besson, secrétaire d'Etat à la prospective, à l'évaluation des politiques publiques et au développement de l'économie numérique, sur le plan d'action du gouvernement pour la généralisation du passage à la télévision numérique terrestre (TNT), Coulommiers le 22 juillet 2008.

Déclaration

Déclaration de Mme Christine Boutin, ministre du logement et de la ville, sur le projet de loi pour la mobilisation en faveur du logement, notamment le renforcement du PLH (programme local de l'habitat), et le transfert de l'élaboration du PLU (plan local d'urbanisme) aux intercommunalités, Paris le 24 juin 2008.

Déclaration

Déclaration de Mme Christine Boutin, ministre du logement et de la ville, sur le droit de préemption urbain comme outil au service d'une politique d'habitat formalisée dans un PLH (plan local de l'habitat), Paris le 20 mai 2008.

Déclaration

Le jeu des acteurs locaux de la prévention des risques : vers un nouveau partage des responsabilités

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Juffe  ;  Brigitte Mazière  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mai 2008

Déclaration de Hubert Falco, secrétaire d'État chargé de l'aménagement du territoire, sur les priorités de la présidence française du conseil de l'Union européenne dans le domaine du développement régional et de la cohésion économique et sociale, Bruxelles le 15 juillet 2008.

Déclaration

Interview de M. Hervé Morin, ministre de la défense, dans "Le Figaro" du 25 juillet 2008, sur la nouvelle carte militaire.

Article Interview

Grenelle de l'environnement - Chantier n° 7 Transports urbains et périurbains

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire sur le niveau d'équipement de la France en infrastructures de transports et ses conséquences sur le désenclavement des régions françaises

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacqueline Alquier  ;  Claude Biwer  ;  Sénat. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le 

Interview de M. Hervé Morin, ministre de la défense, dans "La Provence" du 22 juin 2008, notamment sur la réforme des armées.

Article Interview

Rapport au Parlement et au Gouvernement portant sur : Urbanisme et sports de nature

Rapport officiel

Auteur(s) :  Conseil national des Activités physiques et sportives

Remis le 

Déclaration de M. Hubert Falco, secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire, sur les priorités de la présidence française de l'Union européenne, notamment en matière de développement régional, Bruxelles le 19 juin 2008

Déclaration

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